Résultats de la recherche
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CAMPINOTI (Nelio)
LA LEGISLAZIONE COMUNALE IN FRANCIA E IN ITALIA...
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MOREAU (Marc)
L’AUTONOMIE DES PARTENAIRES SOCIAUX, Les litige...
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PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
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[Coutume], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la)
NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALE...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
PROUDHON (Pierre-Joseph)
LA RÉVOLUTION SOCIALE DÉMONTRÉE PAR LE COUP D’É...
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VAZEILLE (François Antoine)
RÉSUMÉ ET CONFÉRENCE DES COMMENTAIRES DU CODE C...
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[Collectif]
L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE DE L’EUROPE par un gro...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRAL...
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LE GOFF (Jacques)
DU SILENCE À LA PAROLE, Droit du travail, Socié...
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JAUME (Lucien)
HOBBES ET L’ÉTAT REPRÉSENTATIF MODERNE, coll. P...
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COMES (Simone)
L’ORGANISATION CORPORATIVE DE L’INDUSTRIE EN ES...
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[Collectif]
L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES, Rapport de la Com...
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SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye]
COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
ALIX (Pierre)
LES SOCIÉTÉS ANONYMES AU BRÉSIL, Préface de Ren...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TIBERGHIEN (Frédéric)
LA PROTECTION DES RÉFUGIÉS EN FRANCE,, Préface ...
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[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur ch...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GUERRIER (Paul) et BAUCHARD (Denis)
ÉCONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS LOCALES, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DÉMOCRATIE, sous la dir. de Robert Darnton et O...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
WASS-NOCQUET (Rachel)
LE ROYAUME-UNI : ÉTAT MEMBRE DE L’UNION EUROPÉE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
Collectif
RAPPORT DES COMITÉS DU 6ème PLAN 1971-1975 : DR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LABOULAYE (Édouard) et DARESTE (Rodolphe)
LE GRAND COUTUMIER DE FRANCE et instruction de ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
7 ÉTUDES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DU CORPS PRÉF...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Coutume], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la) – NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand nombre de difficultés qui n’avoient point été éxpliquée dan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39310-1_b859b766-515a-42dc-a2e6-4fc12304edf5.jpg?v=1780997160&width=533)
![[Collectif] – L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE DE L’EUROPE par un groupe d’étude international sous la direction de Lucien de Sainte-Lorette, Dotation Carnegie pour la Paix Internationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37735-1.jpg?v=1766935799&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRALISATION, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46207-1.jpg?v=1766943454&width=533)
![[Collectif] – L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES, Rapport de la Commission d’étude d’une imposition généralisée des plus-values, T. I : RAPPORT ET ANNEXES. Président Albert MONGUILAN, Rapporteur Jacques DELMAS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14644-1_160942aa-3185-405b-aafc-4b1889adc97c.jpg?v=1790506888&width=533)
![SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye] – COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52850-1.jpg?v=1766953160&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1_e63beba4-c9fb-498a-aef2-3cc75e49d646.jpg?v=1789982931&width=533)
![[Collectif] – DÉMOCRATIE, sous la dir. de Robert Darnton et Olivier Duhamel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57747-1_630a8449-fd27-47a9-b9d4-81229f5fdd0a.jpg?v=1780997766&width=533)
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1_d48a07fe-6cd0-4b23-85ee-a6bc10917db9.jpg?v=1790059646&width=533)
![[Collectif] – 7 ÉTUDES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DU CORPS PRÉFECTORAL 1840-1940, Revue « Administration », Numéro Spécial](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56986-1.jpg?v=1772795466&width=533)
