Résultats de la recherche
-
FRAIN (Sébastien), HEVIN (Pierre)
ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémo...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
Anonyme
RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENT...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PARDESSUS (Jean-Marie)
TRAITÉ DU CONTRAT ET DES LETTRES DE CHANGE, DES...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], DUCOS (Françoise)
LES CHÈQUES SANS PROVISION DEPUIS LA LOI DU 3 J...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
REULOS (Alexandre)
CODE ANNOTÉ DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUE...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SIMON (Jules)
L’EXÉCUTEUR TESTAMENTAIRE, Exposé critique de l...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CAMARELÆ (Francisci) CAMARELLI (Francesco)
DE LEGATIS ET SINGULIS REBUS PER FIDEICOMMISSUM...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
PUIGELIER (Catherine)
LA PRATIQUE DE LA CASSATION EN MATIÈRE SOCIALE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GAZIER (Henri)
LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE DES ACCIDENTS DU T...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
-
DEVESA (Philippe)
L’OPÉRATION DE COURTAGE, Préface de Jean-Marc M...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
COUPLES, PATRIMOINE, les défis de la vie à 2, 1...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DOUAY (Michel)
PROCÉDURES FISCALES ET LOI DE SAUVEGARDE DES EN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
THIEFENAU (Adolphe Gœudlin de)
L’INTRODUCTION de la SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ L...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LEROY-BEAULIEU (Paul)
TRAITÉ DE LA SCIENCE DES FINANCES, 2e éd. revue...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MOINAUX (Jules)
LES TRIBUNAUX COMIQUES, Illustrés par Stop, Pré...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BARROT (Robert)
LE DOMMAGE CORPOREL ET SA COMPENSATION, PRATIQU...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges)
ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LES RECUEILS D’ARRÊTS ET DICTIONNAIRES DE JURIS...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION, POURVOIS ET ARRÊTS E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
KUREK (Aline)
LE JUGE FINANCIER, JUGE ADMINISTRATIF, Thèse (d...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CAISSE DE DÉFENSE MUTUELLE DES ARCHITECTES ; Sy...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34097-1_e310adda-4e8e-4555-a3e4-d0f640430f0d.jpg?v=1790059524&width=533)
![[Thèse non publiée], DUCOS (Françoise) – LES CHÈQUES SANS PROVISION DEPUIS LA LOI DU 3 JANVIER 1972, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement le 1r juin 1974, Université des sciences sociales de Toulouse, Président : R. Merle, Su](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45694-1.jpg?v=1766943180&width=533)
![[Colloque] – COUPLES, PATRIMOINE, les défis de la vie à 2, 106e congrès des notaires de France, Bordeaux du 30 mai au 2 juin 2010, Avant-propos de Damien Brac de la Perriere](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50336-1.jpg?v=1766947360&width=533)
![[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges) – ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat en Droit (Arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement le 28 mai 1996 devant le jury de l’Université Paris II, sous la direction de François Terré, Membre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45684-1_3eca1c58-7f2a-439e-a084-f65864560f9c.jpg?v=1791551806&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![[Collectif] – CAISSE DE DÉFENSE MUTUELLE DES ARCHITECTES ; Syndicat professionnel créé en 1884 sous les auspices et avec le patronage de la société centrale des architectes français ; IIIme MEMORANDUM JUDICIAIRE DE L’EXPERTISE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34510-1.jpg?v=1766933243&width=533)
