Résultats de la recherche
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SCHWARTZ (Rodolphe)
ÉTUDE SUR LES DROITS DU SÉNAT FRANÇAIS STATUANT...
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BOULANGER (François)
DE LA CODIFICATION DU DROIT DE LA RESPONSABILIT...
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DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)
JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEME...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BRY (Georges)
PRINCIPES DE DROIT ROMAIN. 6e éd. revue et corr...
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DABIN (Jean)
THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT, Nouvelle éd.
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VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de)
LES PERSONNES MORALES, nouveau tirage conforme ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DES RETRAITS, Pour servir d’Appendice au...
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[Coutumes], PAILLOT (Pierre)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUME...
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LEROY (Maxime)
VERS UNE RÉPUBLIQUE HEUREUSE
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GÉRAUD (Charles) et PRISSE (Florent)
COMMENTAIRE DE L’INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LE SE...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
MORIN (Achille)
DE LA DISCIPLINE DES COURS ET TRIBUNAUX DU BARR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RESPONSABILITÉ ADMINISTRATIVE, Actes du coll...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
DARD (Henri Jean-Baptiste)
CODE CIVIL, avec des notes indicatives des lois...
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DECUGIS (Henri)
TRAITÉ PRATIQUE DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, 7e éd.
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[Collectif]
QUELS REPÈRES POUR LES FAMILLES RECOMPOSÉES ?, ...
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[Journal Français de la Psychiatrie]
PSYCOTHÉRAPIES : ENJEUX ÉTHIQUES ET POLITIQUES,...
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RUBEN DE COUDER (Joseph)
DICTIONNAIRE DE DROIT COMMERCIAL, INDUSTRIEL ET...
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BOILEUX (Jacques Marie)
COMMENTAIRE SUR LE CODE CIVIL, contenant L’EXPL...
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LAUBADÈRE (André de)
MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd. mise à jour
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
REULOS (Alexandre)
MANUEL DES SÉQUESTRES, Recueil des Lois, Décret...
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BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.)
LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) rég...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Codes annotés Dalloz]
NOUVEAU CODE DE PROCÉDURE CIVILE annoté et expl...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE, Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51694-1.jpg?v=1766949936&width=533)
![MORIN (Achille) – DE LA DISCIPLINE DES COURS ET TRIBUNAUX DU BARREAU ET DES CORPORATIONS D’OFFICIERS PUBLICS, t. II [seul], 3ème éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36199-1.jpg?v=1766934479&width=533)
![[Colloque] – LA RESPONSABILITÉ ADMINISTRATIVE, Actes du colloque organisé les 7 et 8 juin 2012 par l’Association française pour la recherche en droit administratif à l’Université Toulouse 1 Capitole](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57841-1.jpg?v=1779856335&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![[Collectif] – QUELS REPÈRES POUR LES FAMILLES RECOMPOSÉES ?, Une approche pluridisciplinaire internationale, sous la direction de Marie-Thérèse Meulders-Klein et Irène Théry, coll. Droit et Société, t. 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47750-1.jpg?v=1766944490&width=533)
![[Journal Français de la Psychiatrie] – PSYCOTHÉRAPIES : ENJEUX ÉTHIQUES ET POLITIQUES, Études et commentaires 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47705-1.jpg?v=1766944464&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 12ème rapport d’activité 1991, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33287-1.jpg?v=1766932390&width=533)
![[Codes annotés Dalloz] – NOUVEAU CODE DE PROCÉDURE CIVILE annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine, publié sous la direction de MM. Gaston GRIOLET et Charles VERGÉ, Codes Annotés, Jurisprudence Générale Dalloz ; ADDITIONS (1er octobre 19](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4299-1_246933ab-1308-49ca-9f26-65c282d70036.jpg?v=1779697543&width=533)
