Résultats de la recherche
-
[Sécurité sociale]
DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMIN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES DES COMMUN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL, 6e éd. annotée et mise a...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MELENET (Jean)
TRAITÉ DE LA PÉREMPTION D’INSTANCE, nouvelle éd...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
JULLIEN (Pierre)
LES DIFFÉRENTS RÉGIMES DE CONTRÔLE DES CHANGES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
RAPPORT DE LA COUR DE CASSATION 1984
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GARNIER (François-Xavier-Paul)
TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES, 2e éd. avec Su...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RENARD (Georges)
LE SOCIALISME À L’ŒUVRE, Ce qu’on a fait, Ce qu...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (19...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DUVERGER (François)
MANUEL CRIMINEL DES JUGES DE PAIX, considérés c...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
QUANCARD (Michel)
L’ADJUDICATION DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX E...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE RELATIONS GERMANO-SOVIÉTIQUES DE 1933 À 1939...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CAPDEVILLE LASSERRE (Jérôme)
ABUS DE BIENS SOCIAUX ET BANQUEROUTE, coll. Pra...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
JACQUEMONT (André)
LE DÉLIT DE MENSONGE DANS LES SOCIÉTÉS PAR ACTI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FELDMAN (Jean-Philippe)
LA BATAILLE AMÉRICAINE DU FÉDÉRALISME JOHN. C C...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SAINT-PAUL (Achille)
DU TRÉSOR PUBLIC, SES OBLIGATIONS ET SES DROITS...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas)
DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 8e éd.
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
JURGENSEN (Philippe) et LEBÈGUE (Daniel)
LE TRÉSOR ET LA POLITIQUE FINANCIÈRE, coll. Dom...
Prix habituel 21,00 €Prix habituel -
PERQUEL (Jules)
RECUEIL PRATIQUE DE DROIT FINANCIER, Législatio...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Sécurité sociale] – DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L’APPLICATION DE L’ORDONNANCE DU 4 OCTOBRE 1945 RELATIVE À L’ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, suivi d’une table analytique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9973-1.jpg?v=1790231717&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49820-1.jpg?v=1766946754&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
![[Cour de Cassation] – RAPPORT DE LA COUR DE CASSATION 1984](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9996-1_45d7e35c-4f32-4b74-8d97-39bd5d65fc42.jpg?v=1766915666&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR LE RÉGIME JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE, Journées de Liège 25-28 mai 1965, t. XVI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56925-1_7ddf343d-f764-4e41-a55e-c7308437ff27.jpg?v=1772796699&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (1995) ; Ouvrage publié avec le concours du Conseil Supérieur du Notariat, de l’Ordre des Avocats à la Cour de Paris et de l’Ordre des Avocats au Conseil d’État et à l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33433-1.jpg?v=1766932468&width=533)
![[Collectif] – LE RELATIONS GERMANO-SOVIÉTIQUES DE 1933 À 1939, Préface de Pierre Renouvin, Recueil d’études sous la direction de Jean-Baptiste DUROSELLE, Cahiers de la fondation nationale des sciences politiques, n° 58](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38492-1.jpg?v=1766936391&width=533)
