Résultats de la recherche
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RECOUVREMENT DES IMPAYÉS, Recouvrement amiable,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
POULLAIN DU PARC (Augustin Marie)
PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIME...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 14e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GOYET (Francisque)
PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane)
LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SAINT-MARTIN (Joseph de)
SCHOLASTICO-FORENSES JUSTINIANI INSTITUTIONES, ...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LES INSTITUTES DE GAÏUS E...
Prix habituel 209,00 €Prix habituel -
HÉBRAUD (Pierre)
LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE, Le décret-loi du 30...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[LYONNET (Jean-Paul)], BOUVIER (Jean-Baptiste)
[LYONNET, TRACTATUS DE JUSTITIA ET JURE, HODIER...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
QUELLES PERSPECTIVES POUR LA RECHERCHE JURIDIQU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Patin (Maurice), Caujolle (Paul), Aydalot (Maurice), Robert (Jean-Marie)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET LÉGISLATION PÉNALE APPLI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SAVATIER (René)
LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SUR LA FORME ET LA PROCÉDURE DE L’ACTE ADMINIST...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
SALON (Serge)
DÉLINQUANCE ET RÉPRESSION DISCIPLINAIRES DANS L...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ROBERT (Jean-Marie)
LE DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2e éd. mise à jour...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VOUIN (Robert)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL, 6e éd. par Michèle Laure R...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 15e éd., coll. Précis Dall...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
TUNC (André)
COURS DE DROIT PROCÉDURE CIVILE, Capacité 2e an...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GASSIN (Raymond)
LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE DEVANT LE DROIT PÉNAL
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Périodique]
RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TUNC (André)
COURS DE DROIT PROCÉDURE CIVILE, Capacité 2e an...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SOYER (Jean-Claude)
MANUEL DE DROIT PÉNAL ET DE PROCÉDURE PÉNALE, 1...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)
TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLE...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane) – LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45638-1.jpg?v=1766943096&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LES INSTITUTES DE GAÏUS ET JUSTINIEN traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 6 du Corpus Juris Civilis : Institutes de Gaïus et Justinien](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4293-1.jpg?v=1779695486&width=533)
![[LYONNET (Jean-Paul)], BOUVIER (Jean-Baptiste) – [LYONNET, TRACTATUS DE JUSTITIA ET JURE, HODIERNIS GALLIARUM LEGIBUS ACCOMMODATUS] ; BOUVIER, DISSERTATIO IN SEXTUM DECALOGI PRÆCEPTUM ET SUPPLEMENTUM AD TRACTATUM DE MATRIMONIO, sexta editio](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42565-1.jpg?v=1766940711&width=533)
![[Collectif] – QUELLES PERSPECTIVES POUR LA RECHERCHE JURIDIQUE ? Préface de Yann Aguila, coll. Mission de recherche Droit et justice](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42113-1.jpg?v=1766939958&width=533)
![[Collectif] – SUR LA FORME ET LA PROCÉDURE DE L’ACTE ADMINISTRATIF, Études coordonnées par Georges Dupuis, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne Université Paris 1, Série : sciences juridiques administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54276-1.jpg?v=1774861516&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![[Périodique] – RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, VOL. XII-4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33375-1.jpg?v=1766932445&width=533)
![[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35448-1.jpg?v=1766933858&width=533)
