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AUBRY (Charles), RAU (Charles-Frédéric) et alii
DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. III : Servitudes (suit...
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CALVEZ (Jean-Yves)
DROIT INTERNATIONAL ET SOUVERAINETÉ EN U.R.S.S....
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HOUPIN (Charles) ET BOSVIEUX (Henry)
TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIÉT...
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LE REMARIAGE À ROME, ÉTUDE D’HISTOIRE JURIDIQUE...
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Collectif
ASPECTS JURIDIQUES DU MOUVEMENT ÉLECTRONIQUE DE...
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EISEMANN (Pierre-Michel), COUSSIRAT-COUSTÈRE (Vincent) et HUR (Paul)
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COMTE (Charles)
LE CENSEUR, OU EXAMEN DES ACTES ET DES OUVRAGES...
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EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’...
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LALUMIÈRE (Pierre) et DEMICHEL (André)
LES RÉGIMES PARLEMENTAIRES EUROPÉENS, coll. Thémis
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LE LANNOU (Maurice)
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MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd.
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[Collectif]
ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, Institut du Droit ...
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[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
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[CNUDCI]
La Commission des Nations Unies pour le Droit C...
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LE DROIT NOUVEAU DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, La ...
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[Mélanges Jauffret]
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LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRA...
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LAUNAIS (Henry) et ACCARIAS (Louis)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![COMTE (Charles) – LE CENSEUR, OU EXAMEN DES ACTES ET DES OUVRAGES QUI TENDENT À DÉTRUIRE OU À CONSOLIDER LA CONSTITUTION DE L’ÉTAT, [t. I à VI], Nouvelle éd., revue et corrigée ; LE CENSEUR EUROPÉEN, Ou examen de diverses questions de droit public, et des](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56607-1.jpg?v=1774865754&width=533)
![[Revue] – EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11818-1_28917733-3172-4e4d-aa5a-c27184e09196.jpg?v=1790507360&width=533)
![[Collectif] – ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, Institut du Droit économique de la Mer : 1996, t. I (642 p.) ; 1997, t. II (747 p.) ; 1999, t. IV (744 p.) ; 2000, t. V (740 p.) ; 2001, t. VI (720 p.) ; 2006, t. XI (783 p.) ; 2008, t. XIII (844 p.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50298-1.jpg?v=1766947308&width=533)
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[CNUDCI] – La Commission des Nations Unies pour le Droit Commercial International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16227-1.jpg?v=1766917891&width=533)
![[Mélanges Jauffret] – ÉTUDES OFFERTES À ALFRED JAUFFRET](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58411-1.jpg?v=1792594609&width=533)
