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JOLIVET-ROCHE (Élisabeth) et MONNIER (Sabine)
PROBLÈMES ÉCONOMIQUES CONTEMPORAINS, A E S (Adm...
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ANDERSON (Perry)
LE NOUVEAU VIEUX MONDE. Sur le destin d’un auxi...
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CHARLES (Hubert) , CHARVIN (Robert) , CRISTINI (René), RAINAUD (Jean-Marie), RIDEAU (Joël) et DU SAUSSAY (Charles)
LA CONTINUITÉ DES SERVICES PUBLICS, Études publ...
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DUPONT-WHITE (Charles)
LA LIBERTÉ POLITIQUE CONSIDÉRÉE DANS SES RAPPOR...
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AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)
TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...
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CARLIN (Marie-Louise)
LA PÉNÉTRATION DU DROIT ROMAIN DANS LES ACTES D...
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[Périodique]
Annuaire de LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, publié par l...
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DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE LÉGISLATION ...
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LAPORTE (Pierre)
LA CONSTITUTION DE L’ADMINISTRATION DU DÉPARTEM...
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DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, Contenant l’expos...
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CRUCIS (Henry-Michel)
LES COMBINAISONS DE NORMES DANS LA JURISPRUDENC...
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BONNARD (Roger)
DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE, Thèse, Fac...
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[Journal Officiel]
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, J.O. n° 1283, année ...
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COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
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RUELLE (Jean de la)
CONTRÔLE DES CHEMINS DE FER ET DES TRAMWAYS, 2è...
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BORNECQUE (E.-M.)
LA POLICE DE L’AIR, Contrôle des transports et ...
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AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)
TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...
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PINTO (Roger)
A PROPOS DES TECHNIQUES DE CONTRÔLE DE CONSTITU...
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LE VAYER DE BOUTIGNY (Roland) et M. TALON
TRAITÉ DE L’AUTORITÉ DES ROIS TOUCHANT L’ADMINI...
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CORRIGAN (E. Gerald)
THE TRILOGY OF CENTRAL BANKING IN A CONTEMPORAR...
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[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, ...
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[Anonyme]
NOTICE POLITIQUE, STATISTIQUE, COMMERCIALE, ETC...
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GANDILLOT (R.) & BOILEUX (Jacques-Marie)
MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF CONTENANT LES MAT...
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RECUEIL DE JURISPRUDENCE DE L’ADMINISTRATION DE...
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![[Périodique] – Annuaire de LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, publié par le Centre français de droit comparé contenant des notices sur l’ÉVOLUTION LÉGISLATIVE DANS LES DIFFÉRENTS PAYS, nouvelle série, t. I (années 1938 - 1949)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27420-1.jpg?v=1766929273&width=533)
![[Journal Officiel] – CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, J.O. n° 1283, année 1973 avec le Code des tribunaux administratifs, modification (2ème partie) ( Décret du 22 octobre 1974) n° 74-252. Complément du code des tribunaux administratifs et de la brochure n° 128](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28962-1.jpg?v=1766930130&width=533)
![AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation, [Avec] Supplément](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56901-1_5cd92793-2a17-44b3-812e-b6b3948bc966.jpg?v=1779694692&width=533)
![[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) – ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45708-1.jpg?v=1791551814&width=533)
![[Anonyme] – NOTICE POLITIQUE, STATISTIQUE, COMMERCIALE, ETC. SUR LES ÉTATS-UNIS DU VENEZUELA contenant les renseignements les plus utiles et les plus précis sur ce pays en français, anglais, espagnol, allemand & italien, et accompagnée d’une carte de la R](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9100-1_e880b64c-1ea7-48a5-89a2-416d32d8dffd.jpg?v=1790508853&width=533)
