Résultats de la recherche
-
[BULLETIN DES LOIS]
LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
LECLERCQ (Claude)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GROSCLAUDE (Jacques) et MARCHESSOU (Philippe)
DROIT FISCAL GÉNÉRAL, 7e éd., coll. Cours, Séri...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
OSSET (Marcel)
ÉTUDE DE JURISPRUDENCE SUR LA SIMULATION DANS L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VANLAER (Étienne)
LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 RELATIF À LA P...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CVIACII (Iacobi) [CUJAS (Jacques)]
OBSERVATIONVM ET EMENDATIONVM LIB. XXVIII., Acc...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 6ème éd., co...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
STRYKIO (Samuele) [STRYK (Samuel)]
TRACTATUS DE SUCCESSIONE AB INTESTATO, In quo N...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
BONNEAU (Henri)
LA DISTINCTION DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT sous l...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BREKILIEN (Yann)
HISTOIRE EUROPÉENNE DE L’EUROPE, coll. Comment ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
POULLAIN DU PARC (Augustin Marie)
LA COUTUME ET LA JURISPRUDENCE COUTUMIÈRE DE BR...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et DUCOS-ADER (Robert)
DROIT ADMINISTRATIF : La fonction publique, les...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BLUMANN (Claude) & DUBOUIS (Louis)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 2èm...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SINAÏSKI (Vasilii)
LA CITÉ QUIRITAIRE. De l’origine de l’histoire ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
CODE DE DROIT PUBLIC, Textes usuels de Droit co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FÉRAL (François)
APPROCHE DIALECTIQUE DU DROIT DE L’ORGANISATION...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BERTIN (Jean-Louis-Henri)
CHAMBRE DU CONSEIL, 3ème éd. Refondue et mise a...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PRINCIPES DU DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, version...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (J.) et CHEVALLIER (R.-M.)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
RASSAT (Michèle-Laure)
DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. Mémentos...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN EUROPE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[BULLETIN DES LOIS] – LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n° 68, 8 octobre 1830 ; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44870-1_a4a38044-03e9-4a0c-b17f-858a433077ed.jpg?v=1788854010&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle, nouvelle et dernière édition, revue et corrigée en quantit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28380-1.jpg?v=1766929851&width=533)
![CVIACII (Iacobi) [CUJAS (Jacques)] – OBSERVATIONVM ET EMENDATIONVM LIB. XXVIII., Accessere avctorvm citationes, locorvm Graecorvm interpretationes et novi indices, Praefationem de Cviacii adversariis et obtrectatoribvs praemisit Io. Gottl. Heineccius](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57353-1.jpg?v=1779695989&width=533)
![STRYKIO (Samuele) [STRYK (Samuel)] – TRACTATUS DE SUCCESSIONE AB INTESTATO, In quo Non tantum Ordinaria in Allodiis & Feudis succedendi ratio, sed & Extraordinariæ illæ Successiones Prætoriæ, Statutariæ, Fideicommissariæ, Pactitiæ omnis generis, subjuncta](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52590-1.jpg?v=1766952571&width=533)
![[Collectif] – PRINCIPES DU DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, version française préparée par Georges Rouhette, avec le concours d’Isabelle de Lamberterie, Denis Tallon, Claude Witz, coll. Droit privé comparé et européen, vol. 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50115-1.jpg?v=1766947088&width=533)
![[Collectif] – LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN EUROPE DU NORD-OUEST (Royaume-Uni, Belgique, France, République fédérale d’Allemagne), Institut Français des sciences administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53198-1_23a114c1-614a-4132-b442-56f0ff1b0c01.jpg?v=1771253041&width=533)
