Résultats de la recherche
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[Organisation judiciaire]
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NIEUPOORT (Willem Hendrik)
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[BARROT (Odilon), VATIMESNIL, YMBERT]
RECUEIL GÉNÉRAL ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS, ORDON...
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TOUZEIL-DIVINA Mathieu
LA DOCTRINE PUBLICISTE, 1800 - 1880, Éléments d...
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JUGLART (Michel de)
COURS DE DROIT CIVIL AVEC PLANS DE DEVOIRS ET É...
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JACQUOT (Henri) et PRIET (François)
DROIT DE L’URBANISME, 3ème éd., coll. Précis Dr...
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VIOLLET (Paul)
DROIT PRIVÉ ET SOURCES : HISTOIRE DU DROIT CIVI...
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LAUNAIS (Henry) et ACCARIAS (Louis)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET...
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CORMAILLE-VALBRAY (Louis-Charles-Émile)
JUS ROMANUM, DE PROBATIONIBUS ET PRAESUMPTIONIB...
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[Colloque]
JOURNÉES JURIDIQUES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATIO...
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MOURLON (Frédéric)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LES TROIS EXAMENS DE CO...
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LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
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LEROY (Maxime)
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[Mélanges Petot]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIE...
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VANDENBOSSCHE (André)
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RUOPOLI-CAYET (Sylvaine)
ARNOULD BONNEVILLE DE MARGANSY (1802-1894), Un ...
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[Collectif]
RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS...
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SCHWARTZ (Bernard)
LE DROIT AUX ÉTATS-UNIS, UNE CRÉATION PERMANENTE
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DABIN (Jean)
THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT, Nouvelle éd.
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[Colloque]
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du C...
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CHABROL-CHAMÉANE (Ernest de)
DICTIONNAIRE DE LÉGISLATION USUELLE CONTENANT L...
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![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![NIEUPOORT (Willem Hendrik) – EXPLICATION ABRÉGÉE DES COUTUMES ET CÉRÉMONIES OBSERVÉES CHEZ LES ROMAINS, pour faciliter l’intelligence des anciens auteurs. Ouvrage écrit en Latin par M. N. et traduit par M. L’Abbé [Desfontaines]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42805-1.jpg?v=1766940918&width=533)
![[BARROT (Odilon), VATIMESNIL, YMBERT] – RECUEIL GÉNÉRAL ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ETC., ETC., depuis le mois de juin 1789 jusqu’au mois d’août 1830 ; avec des notices par MM. ODILON BARROT, VATIMESNIL, YMBERT ; publié par les rédacteurs du Jo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53039-1.jpg?v=1766953851&width=533)
![[Colloque] – JOURNÉES JURIDIQUES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, Préface de Henri Solus, Premières et deuxièmes journées juridiques Franco - Polonaises et troisièmes journées Franco - Italiennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37028-1.jpg?v=1766935070&width=533)
![[Mélanges Petot] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49756-1.jpg?v=1766946704&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT CONCERNANT LA CAISSE D’AMORTISSEMENT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (janvier 1805 - août 1894) AINSI QUE LES INSTITUTIONS QUI LES ONT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34516-1.jpg?v=1766933252&width=533)
![[Colloque] – LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du Colloque de l’Association Internationale des Sciences Juridiques Uppsala 26-18 juin 1984 publié par Louis Favoreu et J.-A. Jolowicz, Coll. Droit Public Positif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52282-1.jpg?v=1766951867&width=533)
