Ignorer et passer au contenu
  • Livres Anciens
  • MDD Éditions
  • Archives
  • Contact
Connexion

Pays/région

  • Afghanistan EUR €
  • Afrique du Sud EUR €
  • Albanie EUR €
  • Algérie EUR €
  • Allemagne EUR €
  • Andorre EUR €
  • Angola EUR €
  • Anguilla EUR €
  • Antigua-et-Barbuda EUR €
  • Arabie saoudite EUR €
  • Argentine EUR €
  • Arménie EUR €
  • Aruba EUR €
  • Australie EUR €
  • Autriche EUR €
  • Azerbaïdjan EUR €
  • Bahamas EUR €
  • Bahreïn EUR €
  • Bangladesh EUR €
  • Barbade EUR €
  • Belgique EUR €
  • Belize EUR €
  • Bénin EUR €
  • Bermudes EUR €
  • Bhoutan EUR €
  • Biélorussie EUR €
  • Bolivie EUR €
  • Bosnie-Herzégovine EUR €
  • Botswana EUR €
  • Brésil EUR €
  • Brunei EUR €
  • Bulgarie EUR €
  • Burkina Faso EUR €
  • Burundi EUR €
  • Cambodge EUR €
  • Cameroun EUR €
  • Canada EUR €
  • Cap-Vert EUR €
  • Chili EUR €
  • Chine EUR €
  • Chypre EUR €
  • Colombie EUR €
  • Comores EUR €
  • Congo-Brazzaville EUR €
  • Congo-Kinshasa EUR €
  • Corée du Sud EUR €
  • Costa Rica EUR €
  • Côte d’Ivoire EUR €
  • Croatie EUR €
  • Curaçao EUR €
  • Danemark EUR €
  • Djibouti EUR €
  • Dominique EUR €
  • Égypte EUR €
  • Émirats arabes unis EUR €
  • Équateur EUR €
  • Érythrée EUR €
  • Espagne EUR €
  • Estonie EUR €
  • Eswatini EUR €
  • État de la Cité du Vatican EUR €
  • États-Unis EUR €
  • Éthiopie EUR €
  • Fidji EUR €
  • Finlande EUR €
  • France EUR €
  • Gabon EUR €
  • Gambie EUR €
  • Géorgie EUR €
  • Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud EUR €
  • Ghana EUR €
  • Gibraltar EUR €
  • Grèce EUR €
  • Grenade EUR €
  • Groenland EUR €
  • Guadeloupe EUR €
  • Guatemala EUR €
  • Guernesey EUR €
  • Guinée EUR €
  • Guinée équatoriale EUR €
  • Guinée-Bissau EUR €
  • Guyana EUR €
  • Guyane française EUR €
  • Haïti EUR €
  • Honduras EUR €
  • Hongrie EUR €
  • Île Christmas EUR €
  • Île Norfolk EUR €
  • Île de Man EUR €
  • Île de l’Ascension EUR €
  • Îles Åland EUR €
  • Îles Caïmans EUR €
  • Îles Cocos EUR €
  • Îles Cook EUR €
  • Îles Féroé EUR €
  • Îles Malouines EUR €
  • Îles Pitcairn EUR €
  • Îles Salomon EUR €
  • Îles Turques-et-Caïques EUR €
  • Îles Vierges britanniques EUR €
  • Îles mineures éloignées des États-Unis EUR €
  • Inde EUR €
  • Indonésie EUR €
  • Irak EUR €
  • Irlande EUR €
  • Islande EUR €
  • Israël EUR €
  • Italie EUR €
  • Jamaïque EUR €
  • Japon EUR €
  • Jersey EUR €
  • Jordanie EUR €
  • Kazakhstan EUR €
  • Kenya EUR €
  • Kirghizstan EUR €
  • Kiribati EUR €
  • Kosovo EUR €
  • Koweït EUR €
  • La Réunion EUR €
  • Laos EUR €
  • Lesotho EUR €
  • Lettonie EUR €
  • Liban EUR €
  • Liberia EUR €
  • Libye EUR €
  • Liechtenstein EUR €
  • Lituanie EUR €
  • Luxembourg EUR €
  • Macédoine du Nord EUR €
  • Madagascar EUR €
  • Malaisie EUR €
  • Malawi EUR €
  • Maldives EUR €
  • Mali EUR €
  • Malte EUR €
  • Maroc EUR €
  • Martinique EUR €
  • Maurice EUR €
  • Mauritanie EUR €
  • Mayotte EUR €
  • Mexique EUR €
  • Moldavie EUR €
  • Monaco EUR €
  • Mongolie EUR €
  • Monténégro EUR €
  • Montserrat EUR €
  • Mozambique EUR €
  • Myanmar (Birmanie) EUR €
  • Namibie EUR €
  • Nauru EUR €
  • Népal EUR €
  • Nicaragua EUR €
  • Niger EUR €
  • Nigeria EUR €
  • Niue EUR €
  • Norvège EUR €
  • Nouvelle-Calédonie EUR €
  • Nouvelle-Zélande EUR €
  • Oman EUR €
  • Ouganda EUR €
  • Ouzbékistan EUR €
  • Pakistan EUR €
  • Panama EUR €
  • Papouasie-Nouvelle-Guinée EUR €
  • Paraguay EUR €
  • Pays-Bas EUR €
  • Pays-Bas caribéens EUR €
  • Pérou EUR €
  • Philippines EUR €
  • Pologne EUR €
  • Polynésie française EUR €
  • Portugal EUR €
  • Qatar EUR €
  • R.A.S. chinoise de Hong Kong EUR €
  • R.A.S. chinoise de Macao EUR €
  • République centrafricaine EUR €
  • République dominicaine EUR €
  • Roumanie EUR €
  • Royaume-Uni EUR €
  • Russie EUR €
  • Rwanda EUR €
  • Sahara occidental EUR €
  • Saint-Barthélemy EUR €
  • Saint-Christophe-et-Niévès EUR €
  • Saint-Marin EUR €
  • Saint-Martin EUR €
  • Saint-Martin (partie néerlandaise) EUR €
  • Saint-Pierre-et-Miquelon EUR €
  • Saint-Vincent-et-les Grenadines EUR €
  • Sainte-Hélène EUR €
  • Sainte-Lucie EUR €
  • Salvador EUR €
  • Samoa EUR €
  • Sao Tomé-et-Principe EUR €
  • Sénégal EUR €
  • Serbie EUR €
  • Seychelles EUR €
  • Sierra Leone EUR €
  • Singapour EUR €
  • Slovaquie EUR €
  • Slovénie EUR €
  • Somalie EUR €
  • Soudan EUR €
  • Soudan du Sud EUR €
  • Sri Lanka EUR €
  • Suède EUR €
  • Suisse EUR €
  • Suriname EUR €
  • Svalbard et Jan Mayen EUR €
  • Tadjikistan EUR €
  • Taïwan EUR €
  • Tanzanie EUR €
  • Tchad EUR €
  • Tchéquie EUR €
  • Terres australes françaises EUR €
  • Territoire britannique de l’océan Indien EUR €
  • Territoires palestiniens EUR €
  • Thaïlande EUR €
  • Timor oriental EUR €
  • Togo EUR €
  • Tokelau EUR €
  • Tonga EUR €
  • Trinité-et-Tobago EUR €
  • Tristan da Cunha EUR €
  • Tunisie EUR €
  • Turkménistan EUR €
  • Turquie EUR €
  • Tuvalu EUR €
  • Ukraine EUR €
  • Uruguay EUR €
  • Vanuatu EUR €
  • Venezuela EUR €
  • Viêt Nam EUR €
  • Wallis-et-Futuna EUR €
  • Yémen EUR €
  • Zambie EUR €
  • Zimbabwe EUR €

Langue

  • Français
  • English
  • Facebook
  • Instagram
  • Tumblr
La Mémoire du Droit
  • Livres Anciens
  • MDD Éditions
  • Archives
  • Contact

Langue

  • Français
  • English
Connexion Panier

Article ajouté au panier

Voir le panier

Résultats de la recherche

  • JACQUET (Pierre) – TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS EN DÉPENDANTS, conformément à la Jurisprudence actuelle des différents Tribunaux du Royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière

    JACQUET (Pierre) – TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS EN DÉPENDANTS, conformément à la Jurisprudence actuelle des différents Tribunaux du Royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière

    JACQUET (Pierre)

    TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS ...

    Prix habituel 400,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 400,00 €
  • LE TOURNEAU (Philippe) – LA CONCESSION COMMERCIALE EXCLUSIVE, coll. Droit des affaires, vol. 6

    LE TOURNEAU (Philippe) – LA CONCESSION COMMERCIALE EXCLUSIVE, coll. Droit des affaires, vol. 6

    LE TOURNEAU (Philippe)

    LA CONCESSION COMMERCIALE EXCLUSIVE, coll. Droi...

    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • BONNECASE (Julien) – TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL MARITIME

    BONNECASE (Julien) – TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL MARITIME

    BONNECASE (Julien)

    TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL MARITIME

    Prix habituel 180,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
  • RIPERT (Georges) et ROBLOT (René) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL t. I (11e éd. avec addendum) : Commerçants - Actes de commerce - Fonds de commerce - Sociétés commerciales ; t. II (10e éd.) : Valeurs mobilières - Effets de commerce - Opérations

    RIPERT (Georges) et ROBLOT (René) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL t. I (11e éd. avec addendum) : Commerçants - Actes de commerce - Fonds de commerce - Sociétés commerciales ; t. II (10e éd.) : Valeurs mobilières - Effets de commerce - Opérations

    RIPERT (Georges) et ROBLOT (René)

    TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL t. I (11...

    Prix habituel 40,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
  • JACQUET (Pierre) – TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS EN DÉPENDANTS, conformément à la jurisprudence actuelle des diff. tribunaux du Royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière

    JACQUET (Pierre) – TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS EN DÉPENDANTS, conformément à la jurisprudence actuelle des diff. tribunaux du Royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière

    JACQUET (Pierre)

    TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS ...

    Prix habituel 350,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 350,00 €
  • DELANGLE (Claude-Alphonse) – DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, COMMENTAIRE DU TITRE III, LIVRE 1er DU CODE DE COMMERCE

    DELANGLE (Claude-Alphonse) – DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, COMMENTAIRE DU TITRE III, LIVRE 1er DU CODE DE COMMERCE

    DELANGLE (Claude-Alphonse)

    DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, COMMENTAIRE DU TITRE...

    Prix habituel 150,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 150,00 €
  • RECUEIL DE JURISPRUDENCE COMMERCIALE ET MARITIME DU HAVRE paraissant tous les trois mois, fondé en 1855 par Me J. Guerrand, continué jusqu’en 1931 par Me Lévary, publié sous la dir. de Robert de Gueuser et Edgard Poulet, contenant I. Les décisions du trib

    RECUEIL DE JURISPRUDENCE COMMERCIALE ET MARITIME DU HAVRE paraissant tous les trois mois, fondé en 1855 par Me J. Guerrand, continué jusqu’en 1931 par Me Lévary, publié sous la dir. de Robert de Gueuser et Edgard Poulet, contenant I. Les décisions du trib

    RECUEIL DE JURISPRUDENCE COMMERCIALE ET MARITIM...

    Prix habituel 120,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
  • BONFILS (Henri) – DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS en matière civile, commerciale et criminelle

    BONFILS (Henri) – DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS en matière civile, commerciale et criminelle

    BONFILS (Henri)

    DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGA...

    Prix habituel 120,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
  • DALLOZ et TOURNEMINE – JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE, ou JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS ROYALES. Avec un supplément contenant les lois, ordonnances et décisions diverses. Année

    DALLOZ et TOURNEMINE – JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE, ou JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS ROYALES. Avec un supplément contenant les lois, ordonnances et décisions diverses. Année

    DALLOZ et TOURNEMINE

    JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE C...

    Prix habituel 30,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
  • HOUPIN (Charles) et BOSVIEUX (Henry) – TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES ET DES ASSOCIATIONS (avec formules), 6e éd. entièrement refondue et augmentée

    HOUPIN (Charles) et BOSVIEUX (Henry) – TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES ET DES ASSOCIATIONS (avec formules), 6e éd. entièrement refondue et augmentée

    HOUPIN (Charles) et BOSVIEUX (Henry)

    TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIÉT...

    Prix habituel 160,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 160,00 €
  • ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean) – RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE

    ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean) – RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE

    ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean)

    RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FOR...

    Prix habituel 45,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
  • ALAUZET (Isidore) – COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DE LA LÉGISLATION COMMERCIALE, 3e éd. revue, augmentée et mise au courant des lois nouvelles et de la jurisprudence

    ALAUZET (Isidore) – COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DE LA LÉGISLATION COMMERCIALE, 3e éd. revue, augmentée et mise au courant des lois nouvelles et de la jurisprudence

    ALAUZET (Isidore)

    COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DE LA LÉGISL...

    Prix habituel 750,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 750,00 €
  • LEPARGNEUR (Hubert) – LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES AUX ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, LEUR RÉGIME JURIDIQUE, Publ. de l’Inst. des sc. juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Paris, Préface de J. Hamel et foreword de R. S. Stevens

    LEPARGNEUR (Hubert) – LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES AUX ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, LEUR RÉGIME JURIDIQUE, Publ. de l’Inst. des sc. juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Paris, Préface de J. Hamel et foreword de R. S. Stevens

    LEPARGNEUR (Hubert)

    LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES AUX ÉTATS-UNIS D’AMÉR...

    Prix habituel 50,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
  • GAUBERT (Adrien) – LES VENTES MARITIMES. Ventes par navire désigné - sur embarquement - Coût, Frêt, Assurance (Étude de jurisprudence)

    GAUBERT (Adrien) – LES VENTES MARITIMES. Ventes par navire désigné - sur embarquement - Coût, Frêt, Assurance (Étude de jurisprudence)

    GAUBERT (Adrien)

    LES VENTES MARITIMES. Ventes par navire désigné...

    Prix habituel 45,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
  • [VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION

    [VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION

    [VENDRE DE LA TOULOUBRE]

    ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...

    Prix habituel 240,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 240,00 €
  • JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin) – DROIT COMMERCIAL AVEC CAS CONCRETS ET JURISPRUDENCE, 1er vol. 2ème éd. : EFFETS DE COMMERCE ET CHÈQUE, avec mise à jour au 10 novembre 1981 de la 2ème éd., Licence en droit, licence ès sc. éco. ; Hautes études

    JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin) – DROIT COMMERCIAL AVEC CAS CONCRETS ET JURISPRUDENCE, 1er vol. 2ème éd. : EFFETS DE COMMERCE ET CHÈQUE, avec mise à jour au 10 novembre 1981 de la 2ème éd., Licence en droit, licence ès sc. éco. ; Hautes études

    JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin)

    DROIT COMMERCIAL AVEC CAS CONCRETS ET JURISPRUD...

    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • DUCHANGE (Louis) – TRAITÉ DES ACTES DE COMMERCE PAR RELATION, (Contrats, quasi-contrats, délits et quasi-délits commerciaux en vertu de la théorie de l’accessoire)

    DUCHANGE (Louis) – TRAITÉ DES ACTES DE COMMERCE PAR RELATION, (Contrats, quasi-contrats, délits et quasi-délits commerciaux en vertu de la théorie de l’accessoire)

    DUCHANGE (Louis)

    TRAITÉ DES ACTES DE COMMERCE PAR RELATION, (Con...

    Prix habituel 35,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
  • RIVOIRE (Henri-Féréol) – DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES ; Contenant 1° la quotité fixe des droits, hono

    RIVOIRE (Henri-Féréol) – DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES ; Contenant 1° la quotité fixe des droits, hono

    RIVOIRE (Henri-Féréol)

    DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉP...

    Prix habituel 90,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
  • NAUDIN (Jean) – LES ACCORDS COMMERCIAUX DE LA FRANCE DEPUIS LA GUERRE, Thèse (Président : M. Aftalion ; Suffragants : MM. Percerou et Lescure), Université de Paris - Faculté de droit

    NAUDIN (Jean) – LES ACCORDS COMMERCIAUX DE LA FRANCE DEPUIS LA GUERRE, Thèse (Président : M. Aftalion ; Suffragants : MM. Percerou et Lescure), Université de Paris - Faculté de droit

    NAUDIN (Jean)

    LES ACCORDS COMMERCIAUX DE LA FRANCE DEPUIS LA ...

    Prix habituel 35,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
  • GENIN (André) et PRUGNARD (Pierre) – LE RÈGLEMENT DES PRIX DE VENTE DES FONDS DE COMMERCE. Étude doctrinale et jurisprudentielle des lois des 29 juin 1935 et 9 janvier 1936

    GENIN (André) et PRUGNARD (Pierre) – LE RÈGLEMENT DES PRIX DE VENTE DES FONDS DE COMMERCE. Étude doctrinale et jurisprudentielle des lois des 29 juin 1935 et 9 janvier 1936

    GENIN (André) et PRUGNARD (Pierre)

    LE RÈGLEMENT DES PRIX DE VENTE DES FONDS DE COM...

    Prix habituel 45,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
  • RIVOIRE (Henri-Féréol) – DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES ; Contenant 1° La quotité fixe des droits, hono

    RIVOIRE (Henri-Féréol) – DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES ; Contenant 1° La quotité fixe des droits, hono

    RIVOIRE (Henri-Féréol)

    DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉP...

    Prix habituel 90,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
  • REINHARD (Yves) – DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce

    REINHARD (Yves) – DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce

    REINHARD (Yves)

    DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce - Commerça...

    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • [Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400

    [Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400

    [Organisation judiciaire]

    Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...

    Prix habituel 45,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
  • JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin) – DROIT COMMERCIAL avec cas concrets et jurisprudence, 1er vol. : Effets de commerce et chèques ; Addendum et mise à jour au 10 nov. 1981 de la 2ème éd. par E. du Pontavice et J. Dupichot

    JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin) – DROIT COMMERCIAL avec cas concrets et jurisprudence, 1er vol. : Effets de commerce et chèques ; Addendum et mise à jour au 10 nov. 1981 de la 2ème éd. par E. du Pontavice et J. Dupichot

    JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin)

    DROIT COMMERCIAL avec cas concrets et jurisprud...

    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • …
  • 42

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne

  • Facebook
  • Instagram
  • Image par défaut Tumblr

Liens rapides

  • Livres anciens
  • MDD éditions
  • Archives
  • Contact

Pages légales

  • Politique de confidentialité
  • Mentions Légales
  • Conditions générales de vente

Abonnez-vous à notre newsletter

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Vous trouverez pour cela nos informations de contact dans les conditions d'utilisation du site.

  • Facebook
  • Instagram
  • Image par défaut Tumblr
© 2026, La Mémoire du Droit -- E-commerce créé par Astral DEV
  • Le choix d'une sélection entraîne l'actualisation de la page entière.
  • S'ouvre dans une nouvelle fenêtre.