Résultats de la recherche
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TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATION...
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MORAND-DEVILLER (Jacqueline)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS ; Coll. ...
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KOECHLIN (H. François)
COMPÉTENCE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DE 1800...
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Collectif
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
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GRANGE (Claude)
LA LOI MOP, Préface de Étienne Fantôme, 2e éd.,...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
L’ABUS DE POUVOIRS OU DE FONCTIONS, Journées Gr...
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[Colloque]
PROBLÈMES DE FINANCES PUBLIQUES DANS LE DOMAINE...
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GARRIGOU-LAGRANGE (Jean-Marie)
RECHERCHES SUR LES RAPPORTS DES ASSOCIATIONS AV...
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THÉORIE ET PRATIQUE DU DROIT PUBLIC En hommage...
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BOUSSARD (Jean-Luc)
L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen poli...
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POULLE (Guillaume)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LE CONSOMMATEUR, JOURNÉES COLOMBIENNES, t. LVII...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES DES COMMUN...
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LEROY (Maxime)
VERS UNE RÉPUBLIQUE HEUREUSE
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DUPIN (André Marie Jean Jacques)
TRAVAUX ACADÉMIQUES. DISCOURS ET RAPPORTS : Dis...
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BATAILLER (Francine), SCHIFRES (Alain) et TANNERY (Claude)
ANALYSES DE PRESSE, Préface de Georges Vedel, c...
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MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
PROTECTION DE LA PERSONNALITÉ, Journées de Madr...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
PACTET (Pierre)
ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURI...
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[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LE RÔLE DE LA PRATIQUE DANS LA FORMATION DU DRO...
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AUBY (Jean-Marie)
DROIT ADMINISTRATIF, 2e année, Travaux Pratiques
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
THÉORIE ET PRATIQUE DU DROIT PUBLIC, en hommag...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’ABUS DE POUVOIRS OU DE FONCTIONS, Journées Grecques, t. XXVIII (1977)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57459-1_86bb9b6f-c371-47f6-b06d-2483c47312c6.jpg?v=1780997437&width=533)
![[Colloque] – PROBLÈMES DE FINANCES PUBLIQUES DANS LE DOMAINE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE ; NOUVELLES APPROCHES DES FINANCES PUBLIQUES, PROBLEMS OF PUBLIC FINANCE IN THE FIELD OF RESEARCH AND TECHNICAL DEVELOPMENT AND NEW APPROACHES I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55228-1_b191859d-0ef9-4beb-8219-725b3cfb7938.jpg?v=1769441908&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE CONSOMMATEUR, JOURNÉES COLOMBIENNES, t. LVII / 2007, Avant-propos de Michel Grimaldi, Rapport de synthèse de Laurent Aynès](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53813-1.jpg?v=1766956090&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – PROTECTION DE LA PERSONNALITÉ, Journées de Madrid (1959), LES RENONCIATIONS AU BÉNÉFICE DE LA LOI, Journées françaises, Paris, Dijon (1960) et LES DÉLITS ÉCONOMIQUES, Journées françaises, Strasbourg (1960), t. X](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56868-1_a86e8e8d-6b8b-4939-ad0a-864b970cc360.jpg?v=1772796849&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57077-1.jpg?v=1774862105&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE RÔLE DE LA PRATIQUE DANS LA FORMATION DU DROIT, Journées Suisses 1983, t. XXXIV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4259-1.jpg?v=1774863690&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 mai - 3 juin 1957), t. XI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56871-1_64cff161-4db3-4ad3-850b-45da0ace9ae9.jpg?v=1772796673&width=533)
