Recherche : 66 résultats trouvés pour « swiss succession (neuchâtel) » – Page 3

JARGY (Simon) – GUERRE ET PAIX EN PALESTINE ou L’HISTOIRE DU CONFLIT ISRAÉLO-ARABE (1917 - 1967), coll. Histoire et société d’aujourd’hui

JARGY (Simon)

GUERRE ET PAIX EN PALESTINE ou L’HISTOIRE DU CO...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
KELLENBENTZ (Bartholomaeus) – DE RENUNCIATIONE SUCCESSIONUM, qua magnatum, illustrium, atque Nobilium familiarum faeminæ, fratribus et proximioribus suis agnatis, successionem paternam, maternam, fraternam, vel aliam quamcunque, familiæ decus ut inde auct

Épuisé

KELLENBENTZ (Bartholomaeus)

DE RENUNCIATIONE SUCCESSIONUM, qua magnatum, il...

Prix habituel 300,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 300,00 €

Épuisé
SZLECHTER (Émile) – LES OPTIONS CONVENTIONNELLES DE NATIONALITÉ À LA SUITE DE CESSIONS DE TERRITOIRES

Épuisé

SZLECHTER (Émile)

LES OPTIONS CONVENTIONNELLES DE NATIONALITÉ À L...

Prix habituel 60,98 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,98 €

Épuisé
ZAGOURI (Abraham) – LE RÉGIME SUCCESSORAL DES ISRAÉLITES MAROCAINS et les Réformes Actuelles en la Matière, Préface de Paul Decroux, Faculté de Droit du Maroc, Coll. d’Études Juridiques, Politiques et Économiques, Série Langue Française, n° 3

Épuisé

ZAGOURI (Abraham)

LE RÉGIME SUCCESSORAL DES ISRAÉLITES MAROCAINS ...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

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ROGUIN (Ernest) – TRAITÉ DE DROIT CIVIL COMPARÉ : t. I : LES SUCCESSIONS, Généralités, - La succession ab intestat (1908, XXXI-495 p.) ; t. II : LES SUCCESSIONS, La succession ab intestat (Fin), (1908, XIII-414 p.) ; t. III : LES SUCCESSIONS, La successio

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ROGUIN (Ernest)

TRAITÉ DE DROIT CIVIL COMPARÉ : t. I : LES SUCC...

Prix habituel 800,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 800,00 €

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VERNE (Jules) – LE TOUR DU MONDE EN QUATRE-VNGTS JOURS, coll. Hetzel, illustrations par de Neuville et L. Benett, nouvelle éd.

Épuisé

VERNE (Jules)

LE TOUR DU MONDE EN QUATRE-VNGTS JOURS, coll. H...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €

Épuisé
GIGNOUX (Claude-Joseph) – LA SUISSE, coll. “comment ils sont gouvernés” sous la direction de Georges Burdeau, t. XII

Épuisé

GIGNOUX (Claude-Joseph)

LA SUISSE, coll. “comment ils sont gouvernés” s...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €

Épuisé
CATALA (Pierre) – LES RÈGLEMENTS SUCCESSORAUX DEPUIS LES RÉFORMES DE 1938 ET L’INSTABILITÉ ÉCONOMIQUE, Préface de Émile Becqué

Épuisé

CATALA (Pierre)

LES RÈGLEMENTS SUCCESSORAUX DEPUIS LES RÉFORMES...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €

Épuisé
BOISSONADE (Gustave) – HISTOIRE DE LA RÉSERVE HÉRÉDITAIRE ET DE SON INFLUENCE MORALE ET ÉCONOMIQUE

Épuisé

BOISSONADE (Gustave)

HISTOIRE DE LA RÉSERVE HÉRÉDITAIRE ET DE SON IN...

Prix habituel 450,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 450,00 €

Épuisé
YVER (Jean) – ESSAI DE GÉOGRAPHIE COUTUMIÈRE, ÉGALITÉ ENTRE HÉRITIERS ET EXCLUSION DES ENFANTS DOTÉS, coll. de la Société d’histoire du droit

Épuisé

YVER (Jean)

ESSAI DE GÉOGRAPHIE COUTUMIÈRE, ÉGALITÉ ENTRE H...

Prix habituel 120,00 €

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PETITJEAN (Henri) – FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCCESSORALE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS. Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XII

Épuisé

PETITJEAN (Henri)

FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCC...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €

Épuisé
POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER, nouvelle éd. par BERNARDI (où l’on a indiqué les changements faits par le Code civil, et où l’on a mis une Notice sur la vie de l’Auteur) et HUTTEAU fils (avec l’extrait des Lois rendues depuis 1791, et les Arr

Épuisé

POTHIER (Robert-Joseph)

ŒUVRES DE POTHIER, nouvelle éd. par BERNARDI (o...

Prix habituel 700,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 700,00 €

Épuisé
GENGLER (Heinrich Gottfried) – BEITRÄGE ZUR RECHTSGESCHICHTE BAYERNS, Erstes Heft : Die altbayerischen Rechtsquellen aus der vorwittelsbachischen Zeit, Zweites Heft : Die altbayerischen Ehehaft-Rechte, Drittes Heft : Die Quellen des Stadtrechts von Regens

Épuisé

GENGLER (Heinrich Gottfried)

BEITRÄGE ZUR RECHTSGESCHICHTE BAYERNS, Erstes H...

Prix habituel 240,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 240,00 €

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FUCHS (Arthur) – WESEN UND WIRKEN DER KONTROLLE, Betrachungen zum staalichen Kobtrollwesen in der Bundesrepublik (Bundesrechungshof)

Épuisé

FUCHS (Arthur)

WESEN UND WIRKEN DER KONTROLLE, Betrachungen zu...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €

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SCHWARZE (Jürgen) – DROIT ADMINISTRATIF EUROPÉEN, vol. II

Épuisé

SCHWARZE (Jürgen)

DROIT ADMINISTRATIF EUROPÉEN, vol. II

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €

Épuisé
PETITJEAN (Henri) – FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCCESSORALE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS. Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XII

Épuisé

PETITJEAN (Henri)

FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCC...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

Épuisé
SAILLARD (André) – L’ANCIEN DROIT SUCCESSORAL DE LA NORMANDIE D’APRÈS LA COUTUME DE 1583, Thèse pour le Doctorat, présentée et soutenue le 23 janvier 1913, (Président : M. Lefebvre ; Suffragants : MM. Chénon et MM. Meynial)

Épuisé

SAILLARD (André)

L’ANCIEN DROIT SUCCESSORAL DE LA NORMANDIE D’AP...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €

Épuisé
OTT (Carl) – LES BERCEAUX DU DROIT ROMAIN ; Extrait du Recueil de Travaux publié à l’occasion de la 80e assemblée générale de la Société suisse des Juristes (Mémoires de l’Univ. t. XX)

Épuisé

OTT (Carl)

LES BERCEAUX DU DROIT ROMAIN ; Extrait du Recue...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €

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GUERRE ET PAIX EN PALESTINE ou L’HISTOIRE DU CO...

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YVER (Jean) – ESSAI DE GÉOGRAPHIE COUTUMIÈRE, ÉGALITÉ ENTRE HÉRITIERS ET EXCLUSION DES ENFANTS DOTÉS, coll. de la Société d’histoire du droit

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PETITJEAN (Henri) – FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCCESSORALE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS. Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XII

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FUCHS (Arthur) – WESEN UND WIRKEN DER KONTROLLE, Betrachungen zum staalichen Kobtrollwesen in der Bundesrepublik (Bundesrechungshof)

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SCHWARZE (Jürgen) – DROIT ADMINISTRATIF EUROPÉEN, vol. II

DROIT ADMINISTRATIF EUROPÉEN, vol. II

PETITJEAN (Henri) – FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCCESSORALE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS. Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XII

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SAILLARD (André) – L’ANCIEN DROIT SUCCESSORAL DE LA NORMANDIE D’APRÈS LA COUTUME DE 1583, Thèse pour le Doctorat, présentée et soutenue le 23 janvier 1913, (Président : M. Lefebvre ; Suffragants : MM. Chénon et MM. Meynial)

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