Résultats de la recherche
-
BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
MARTY (Jean-Pierre)
LA DISSOCIATION JURIDIQUE DE L’IMMEUBLE, Contri...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
Anonyme
ATLAS JUDICIAIRE ET NOTARIAL PAR RESSORT DE COU...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GUIOT (François-Vivien)
La distinction du fait et du droit par la Cour ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BAUER (Hubert)
COMPÉTENCE JUDICIAIRE INTERNATIONALE DES TRIBUN...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GOTHOT (Pierre) et HOLLEAUX (Dominique)
LA CONVENTION DE BRUXELLES DU 27.9.1968, Compét...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CROUSEILHES, DUPIN, anonyme
Ouvrage de Jurisprudence contenant : - Le rappo...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
CRUCIS (Henry-Michel)
LES COMBINAISONS DE NORMES DANS LA JURISPRUDENC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe)
PRINCIPES DE COMPÉTENCE ET DE JURIDICTION ADMIN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES T...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
RECUEIL DE JURISPRUDENCE COMMERCIALE ET MARITIM...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BAUER (Hubert)
COMPÉTENCE JUDICIAIRE INTERNATIONALE DES TRIBUN...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LEPAGE (Corinne) et HUGLO (Christian)
CODE DE JUSTICE ADMINISTRATIVE, Textes - Commen...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VOET (Jean)
JOHANNIS VOET JCTI & ANTESCESSORIS IN ACADEMIA ...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les l...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PRUDHOMME (A.)
LA LOI TERRITORIALE ET LES TRAITÉS DIPLOMATIQUE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BAUER (Hubert)
COMPÉTENCE JUDICIAIRE INTERNATIONALE DES TRIBUN...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FOURNEL (Jean-François)
TRAITÉ DU VOISINAGE, Considéré dans l’ordre jud...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES P...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
BRIÈRE VALIGNY (L.)
CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, Contenant l’en...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA COUR JUDICIAIRE SUPRÊME, Une enquête compara...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
![[Colloque] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des juges, Colloque (Marseille 8-9 octobre 1992)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54920-1.jpg?v=1774860924&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS À COMPÉTENCE NATIONALE, colloque organisé avec le Concours de l’Association “Bureaux-Provinces”, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17961-1.jpg?v=1766923111&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Collectif] – LA COUR JUDICIAIRE SUPRÊME, Une enquête comparative, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, série : Sciences juridique - Droit comparé, sous la direction de Pierre Bellet et André Tunc, et avec les conclusions de Adolphe Touffait](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40856-1.jpg?v=1785077393&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
