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  • LAROQUE (Pierre) [?] ou anonyme – LES GRANDS COURANTS D’OPINION DANS L’ISLAM NORD-AFRICAIN

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  • [Anonyme - E. C. — De M. Journalistes] – BIOGRAPHIE DES 750 REPRÉSENTANTS À L’ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE ÉLUS LE 13 MAI 1849 Par deux journalistes

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  • [Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copie

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  • TÉNOT (Eugène), DUBOST (Antonin) – LES SUSPECTS EN 1858, Étude historique sur l’application de la loi de sûreté générale, Emprisonnements - Transportations

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  • [Coutumes], [THIERIOT (Jean-Baptiste)] – L’ESPRIT DE LA COUTUME DE TROYES COMPARÉE À CELLE DE PARIS. Avec la Carte Géographique du Territoire qu’elle régit. Ouvrage utile aux gens d’affaire, Bourgeois, Praticiens de Campagnes, à tout chefs de Famille, & a

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  • DES ESSARTS (Nicolas Toussaint Le Moyne) – ESSAI SUR L’HISTOIRE GÉNÉRALE DES TRIBUNAUX DES PEUPLES TANT ANCIENS QUE MODERNES, ou DICTIONNAIRE HISTORIQUE ET JUDICIAIRE Contenant les Anecdotes piquantes & les Jugemens fameux des tribunaux de tous les temps

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  • [JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelle éd. corrigée et

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  • [Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste) – OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS ; 1ère Partie : ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la n

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  • BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.) – LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) réglementant l’exercice des actions commerciales et leur durée suivie du règlement du service et de la comptabilité des syndics près les tribunaux de districts, (

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  • PESSARD (H.), DUVERNOIS (C.) – L’ANNÉE PARLEMENTAIRE, 1863-1864

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