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  • [Colloque] – LE LEASING INDUSTRIEL, COMMERCIAL ET IMMOBILIER, Développements récents de la pratique et de la jurisprudence, Travaux de la journée d’étude de la Faculté de droit de l’Université de Lausanne du 8 mars 1985

    [Colloque] – LE LEASING INDUSTRIEL, COMMERCIAL ET IMMOBILIER, Développements récents de la pratique et de la jurisprudence, Travaux de la journée d’étude de la Faculté de droit de l’Université de Lausanne du 8 mars 1985

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  • POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, selon les règles tant du for de la conscience, que du fort extérieur, Nouvelle éd. très exactement corrigée ; TRAITÉ DU CONTRAT DU BAIL À RENTE, Nouvelle éd. très exactement corrigée ; SUPPLÉMENT AU T

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  • BARRÉ (Martine) – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, étude socio-juridique du contrat, Préface de Philippe Fouchard, Bibl. de droit privé, t. CXCI

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  • LEPAGE (P.) – TRAITÉ DE LA VENTE JUDICIAIRE DES IMMEUBLES EN GÉNÉRAL, D’APRÈS LE NOUVEAU CODE DE PROCÉDURE

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  • FRÉJAVILLE (Marcel) – DES MEUBLES PAR ANTICIPATION, Questions juridiques et fiscales relatives aux cessions de droits d’extractions, aux ventes de matériaux de démolition, d’immeubles par destination, de coupes de bois, récoltes sur pied., etc.

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  • MALAURIE (Philippe), AYNÈS (Laurent) et CROCQ (Pierre) – DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈRE, 3e éd.

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  • MILHAUD (Léon) – LE DROIT DE REPRISE POUR HABITER, Commentaire de la Loi du 21 Juillet 1927

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  • AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 6e éd. par É. BARTIN, t. III : SERVITUDES RÉELLES, PRIVILÈGES, HYPOTHÈQUES

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  • JULLIOT (Charles-Louis) – TRAITÉ FORMULAIRE DE LA DIVISION DES MAISONS PAR ÉTAGES ET PAR APPARTEMENTS, Avec la collaboration gracieuse de MM. Léon Robert, Alexandre Chemin, Auguste Mercier, Henri Eygout, Roger Kohn, Maurice Bouyer, Préfaces de Henri Capit

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  • GROSLIÈRE (Jean-Claude) – LA VENTE D’IMMEUBLES, coll. Connaissance du droit, Droit privé

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  • DÉROULÈDE (Robert) – LE NOUVEAU STATUT DU FERMAGE ET DU MÉTAYAGE. Ordonnance du 17 octobre 1945 modifiée par la loi du 13 avril 1946 et Addendum de la loi du 22 décembre 1946

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  • MONTIER (Fernand) et FAUCON (Georges-H.) – DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique de la loi du 17 mars 1909 dite LOI CORDELET, modifiée par la loi du 31 juillet 1913, 3ème éd. et SUPPLÉMENT à la 3ème éd. ,

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  • LAFOND (Jacques & Francis) – LES BAUX D’HABITATION DU SECTEUR PRIVÉ APRÈS LA LOI MÉHAIGNERIE. Commentaire, textes et formules avec le SUPPLÉMENT à jour au 1er octobre 1988, Préface de Luc Dejoie

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    Prix habituel 15,00 €
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  • PERSIL (Eugène) – COMMENTAIRE DE LA LOI DU 2 JUIN 1841 SUR LES VENTES JUDICIAIRES DE BIENS IMMEUBLES

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  • JULLIOT (Charles-Louis) – TRAITÉ-FORMULAIRE DES TITRES NOMINATIFS ET DES CERTIFICATS DE PROPRIÉTÉ (Loi du 26 mars 1927). Mutations, Transferts, Conversions et remboursement des rentes sur l’État, Actions, Parts de fondateur et Obligations françaises et ét

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  • ROPERS (Louis) – TRAITÉ PRATIQUE DES BAUX À LOYER ET À FERME, Lois des 20 juillet 1924 et 6 juillet 1925 - 1er avril 1926 - 21 juillet 1927 - 3 avril 1928 - 29 juin 1929 - 8 avril, 30 juin et 12 juillet 1933, 2ème éd.

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  • ROPERS (Louis) – TRAITÉ PRATIQUE DES BAUX À LOYER ET À FERME, Lois des 20 juillet 1924 et 6 juillet 1925 - 1er avril 1926 - 21 juillet 1927 - 3 avril 1928 - 29 juin 1929 - 8 avril, 30 juin et 12 juillet 1933, 2e éd.

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  • DE COSTON (Adhémar) – DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES DANS LE RENVOI DEVANT NOTAIRE OU LA RETENUE À LA BARRE & DANS L’ADJUDICATION. Ouvrage contenant : L’indication de la doctrine et de la jurisprudence, avec renvoi aux re

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  • POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelle éd. très exactement corrigée. TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE

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  • GUYÉNOT (Jean) – LES SOCIÉTÉS CIVILES IMMOBILIÈRES DE CAPITAUX, Nouveau statut légal pour les placements immobiliers – Gestion, contrôle et droits des associés, Préface de Bernard Marie, Coll. Le droit en poche, t. 8

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  • REULOS (Alexandre) – CODE DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR AU 1er NOVEMBRE 1927, LOCAUX D’HABITATION, LOCAUX PROFESSIONNELS, PROPRIÉTÉ COMMERCIALE

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  • MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert), CABOUCHE (Marc), GABRIELLI (Laurent de) et HUET (Michel) – PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX PRIVÉS, 5ème éd., coll. Analyse juridique

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  • PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et HENRI-MEUNIER (Luce) – LOYERS LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948 ÉDITION 1952 revue, mise à jour et augmentée, Préface de Edgar-Félix CARRIVE, numéro hors-série

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