Résultats de la recherche
-
[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)
CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté pa...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PERCEROU (Jean) et DESSERTEAUX (Marc)
LES DROITS DU CRÉANCIER EN CAS DE FAILLITE DE S...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Haut Comité consultatif de la population et de la famille]
L’ACCUEIL DES ÉTRANGERS EN FRANCE. Rapport au P...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FR...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
RAISON (E.)
TRAITE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANGERS (Régimes mat...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TRASSOUDAINE (Serge)
LE CONTENTIEUX JUDICIAIRE DES ÉTRANGERS MAINTEN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEPAULLE (Pierre)
DE LA CONDITION DES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES AUX ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ROZIÈRE (Eugène de)
DISSERTATION SUR L’HISTOIRE ET LE DROIT ECCLÉSI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[RHFDSJ]
L’ENSEIGNEMENT DU DROIT ET L’EUROPE, Actes des ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code - Italie]
CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobr...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
JACQUEMET-GAUCHÉ (Anne)
ALTER EGO. En quête d’un droit administratif fr...
Prix habituel 47,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
Collectif
RECUEIL DES COURS, Académie de droit internatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[RHD]
TABLE DES QUINZE ANNÉES DE LA REVUE HISTORIQUE ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Léon)
LE CONTRAT DE REMORQUAGE (Extrait des Annales d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GOSSELIN (André)
DES LISTES ÉLECTORALES EN FRANCE (Particularité...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TRAITÉS DE COMMERCE & DE NAVIGATION, CONVENTION...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code - Argentine]
CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobr...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
VALÉRY (Jules)
DU FONDEMENT DU DROIT POUR LES ACTIONNAIRES D’E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES [Canadien], ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code - Mexique]
CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septe...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FABRE (Michel-Henry)
PRINCIPES RÉPUBLICAINS DE DROIT CONSTITUTIONNEL...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Code - Chili]
CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novemb...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par Paul Carpentier, coll. de Codes étrangers, t. XVI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55204-1.jpg?v=1772795866&width=533)
![[Haut Comité consultatif de la population et de la famille] – L’ACCUEIL DES ÉTRANGERS EN FRANCE. Rapport au Premier Ministre par les rapporteurs MM. Roux et Le Vert, Auditeurs au Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29321-1.jpg?v=1766930353&width=533)
![[RHFDSJ] – L’ENSEIGNEMENT DU DROIT ET L’EUROPE, Actes des journées d’étude des 18 et 19 octobre 1991, Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, 1992, n° 13, Paris V,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27418-1.jpg?v=1766929270&width=533)
![[Code - Italie] – CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires et réglementaires, Traduit, annoté et précédé d’une introduction, coll. de codes étrangers, t. IV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55194-1.jpg?v=1777198578&width=533)
![[RHD] – TABLE DES QUINZE ANNÉES DE LA REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER (1855 - 1869) ; I - Table des noms d’auteurs, II - Table des matières, III - Table bibliographique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20018-1.jpg?v=1766924398&width=533)
![[Code - Argentine] – CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. VI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55196-1_405a509a-bd53-4347-960a-8e28a8d0dc88.jpg?v=1769441814&width=533)
![[Collectif] – INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES [Canadien], sous la direction de Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49032-1.jpg?v=1766945903&width=533)
![[Code - Mexique] – CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septembre 1889, Mis en vigueur le 1er janvier 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers t. X](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55198-1_2827f20a-fab9-43f4-af2a-67e934e18a7c.jpg?v=1769441823&width=533)
![[Code - Chili] – CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière éd. officielle du 20 septembre 1889 par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. V](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55195-1_ae9e057a-21de-4448-aead-323f3b808590.jpg?v=1769441810&width=533)
