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REPROGRAPHIE ET DROIT D’AUTEUR, Compte-rendu de...
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DROIT D’AUTEUR ET LIBERTÉ D’EXPRESSION, Regards...
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DOCUMENTS LINGUISTIQUES DE LA FRANCE (Série fra...
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XXVEME CONFÉRENCE DU COMITÉ MARITIME INTERNATIO...
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CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, co...
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BONNECASE (Julien)
DROIT CIVIL ET DROIT CANONIQUE ; À propos de la...
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MASSON (Paul)
EUROPOL ET LA LUTTE CONTRE LES TRAFICS DE DROGU...
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![[Colloque] – L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE À STRASBOURG, Conférence débat du 4 octobre 1974, Centre d’ét](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56186-1.jpg?v=1774863245&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES À L’AUBE DES ANNÉES 2000, Assises francophones de l’administration publique organisées par l’Institut international d’administration publique, Paris 12-14 déc. 1996 ; Coll. Dossiers et débats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33172-1.jpg?v=1766932333&width=533)
![[Colloque] – REPROGRAPHIE ET DROIT D’AUTEUR, Compte-rendu de la Réunion du Comité juridique de la Société des Gens de Lettres de France (…) du 3 décembre 1987](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15247-1_1348206f-20c1-485b-89b2-043f5f020495.jpg?v=1766917056&width=533)
![[Collectif] – DROIT D’AUTEUR ET LIBERTÉ D’EXPRESSION, Regards francophones, d’Europe et d’ailleurs, sous la dir. de Alain Strowel et François Tulkens, Préface de Alain Strowel et François Tulkens](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55139-1.jpg?v=1774861906&width=533)
![[Forez], GONON (Marguerite) – DOCUMENTS LINGUISTIQUES DE LA FRANCE (Série francoprovençale), Documents linguistiques du Forez, Publiés par l’institut de linguistique romane de Lyon sous la direction de P. Gardette et de J. Monfrin, coll. Documents, Études](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52231-1.jpg?v=1766951215&width=533)
![[Colloque] – XXVEME CONFÉRENCE DU COMITÉ MARITIME INTERNATIONAL À ATHÈNES. 2. CONVENTIONS MARITIMES DE BRUXELLES. RATIFICATIONS ET ADHÉSIONS ; exemplaire français-anglais](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24427-1.jpg?v=1766927761&width=533)
![[Colloque] – CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, coll. Textes et documents, tiré à part offert aux participants du 5ème Colloque international sur la Convention européenne des Droits de l’Homme, Francfort/Main, du 9-12 avril 1980 (exemplaire tril](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24107-1_a0e4feb6-3989-459b-b14e-da6b605abf5c.jpg?v=1789984033&width=533)
