Résultats de la recherche
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CABANAC (Jean)
TRAITÉ DE LA CONSTRUCTION EN COPROPRIÉTÉ ET DU ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BIGOT (Jean)
LA RÉFORME DE L’ASSURANCE CONSTRUCTION, Préface...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BARRÉ (Martin)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
TARTANSON (Jacques)
LA VENTE D’IMMEUBLE À CONSTRUIRE JUSQU’À LA DÉL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MATHIOT (André)
LES ACCIDENTS CAUSÉS PAR LES TRAVAUX PUBLICS
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES, DES ENTREPRE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GRELIER BESSMANN (Patricia)
PRATIQUE DU DROIT DE LA CONSTRUCTION, Marchés p...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION (Déc...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LIET-VEAUX (Georges)
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION, Numéro spécial ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RICARD (Michel)
LA PRATIQUE DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES AUTO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], PERINET-MARQUET (Hugues)
LE DROIT DE CONSTRUIRE, thèse [non publiée] pou...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CORBERAND (Jean-Emmanuel)
MANUEL JURIDIQUE DE LA RESPONSABILITÉ DES ARCHI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean) et alii
L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BARRY (Charles) et TEXIER (Albert)
COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean) et alii
L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ENVIRONNEMENT ET POLITIQUE, Constructions jurid...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Revue]
LE CHOIX D’UN RÈGLEMENT D’ARBITRAGE, Revue Droi...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MARNATA (Françoise)
FINANCEMENT ET DÉLAIS DE LA CONSTRUCTION, Préfa...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SOINNE (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES ET ENTREPRENE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
WALET (Pierre)
LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION, (Société régies p...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], PERINET-MARQUET (Hugues) – LE DROIT DE CONSTRUIRE, thèse [non publiée] pour le Doctorat en Droit, soutenue le 1er octobre 1979, présidée par Raymond Legeais, Université de Poitiers, Faculté de Droit et de Sciences sociales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42278-1.jpg?v=1766940386&width=533)
![[Colloque] – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle ; t. II - Procès-verbaux des Commissions et des Assemblées](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33459-1.jpg?v=1771858542&width=533)
![[Colloque] – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44216-1.jpg?v=1766941748&width=533)
![[Collectif] – ENVIRONNEMENT ET POLITIQUE, Constructions juridico-politiques et usages sociaux, Textes réunis par Annie Gouzien et Patrick Le Louarn, coll. « des Sociétés »](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48137-1.jpg?v=1766944949&width=533)
![[Revue] – LE CHOIX D’UN RÈGLEMENT D’ARBITRAGE, Revue Droit & Affaires, 6e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49146-1.jpg?v=1766946018&width=533)
