Résultats de la recherche
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AUGEARD (Matthieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)
OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PAR...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
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BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BORNIER (Philippe)
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy d...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], AYMAR (Jean-Pierre)
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1735...
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FERRIÈRE (Claude de)
LE NOUVEAU PRATICIEN contenant l’Art de Procéde...
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BRILLON (Pierre-Jacques)
DICTIONNAIRE DES ARRÊTS, OU JURISPRUDENCE UNIVE...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
MENNESSON
ESSAI SUR LES RÉCOMPENSES SOUS LE RÉGIME DE LA ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DE COSTON (Adhémar)
DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LES RECUEILS D’ARRÊTS ET DICTIONNAIRES DE JURIS...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
[Périodique]
RECUEIL DES ARRÊTS ET JUGEMENTS ANNOTÉS PUBLIÉS...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NA...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Nations Unies]
JUGEMENTS DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES NATIONS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MAYNARD (Geraud de)
NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRI...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667. AOÛT 1669. AOÛT 1670. & MARS 1673 ; t. I (sur 3) : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusiveme](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39892-1.jpg?v=1766937802&width=533)
![[Ordonnances], AYMAR (Jean-Pierre) – EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1735 CONCERNANT LES TESTAMENTS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52668-1.jpg?v=1766952805&width=533)
![DENISART (Jean-Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7e éd. revue et considérablement augmentée, [manque t. 1 : A-D]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20987-1.jpg?v=1766924851&width=533)
![[Périodique] – LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil des arrêts et jugements annotés publiés dans le Quotidien juridique, 1er semestre 1997, éd. hors commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16230-1.jpg?v=1766917896&width=533)
![[Périodique] – RECUEIL DES ARRÊTS ET JUGEMENTS ANNOTÉS PUBLIÉS DANS LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, 1er semestre 1998, éd. hors commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15366-1_61cc1c76-3009-44da-82d9-0932b1dd3eb8.jpg?v=1766917128&width=533)
![[Nations Unies] – JUGEMENTS DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES NATIONS UNIES, 1950 - 1957 (Affaires n° 1 à 70) et 1986 - 1988 (Affaires n° 371 à 438)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24110-1.jpg?v=1766927532&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18055-1.jpg?v=1766923197&width=533)
![MAYNARD (Geraud de) – NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PARLEMENS DE FRANCE. Les arrêts, et discours prononcés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, [...] ; les di](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42496-1.jpg?v=1766940565&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, années 1958-1959 (Commission constitutionnelle provisoire), 1960 et Référendum du 8 janvier 1961](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38171-1.jpg?v=1766936058&width=533)
