Résultats de la recherche
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DEJEAN (Jean-Laurent)
ÉTUDE HISTORIQUE & JURIDIQUE SUR L’INAMOVIBILIT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BARADEZ (Pierre)
LES CLAUSES DE RÉVISION DE PRIX DANS LES MARCHÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SINCHOLLE (Antoine)
DE L’INALIÉNABILITÉ DE LA DOT MOBILIÈRE ET IMMO...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BONNARD (Roger)
DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE, Thèse, Fac...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane)
LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DROUILLE-LLOBÉRA (J.)
LE POUVOIR DISCIPLINAIRE SUR LES FONCTIONNAIRES...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FASSBIND (Olivier)
LES INCIDENCES DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LAMBOLEY (Annie)
UN NOUVEAU STATUT DE LA PROFESSION LIBÉRALE : L...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
Plesoïanu (Virgile C.)
Étude sur la responsabilité des tiers acquéreur...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ROTH (Robert)
LA PRISON PÉNITENTIAIRE DE GENÈVE (1825-1862), ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CELLERIER (Claude)
DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE LORS DE L’USAGE D’U...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
NEYRET (Laurent)
ATTEINTES AU VIVANT ET RESPONSABILITÉ CIVILE ; ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
KRIMMER (Alexandre)
SOCIÉTÉ DE CAPITAUX EN RUSSIE IMPÉRIALE et EN ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LESCŒUR (Ange-Charles)
DE LA CONDITION DE LA DOT MOBILIÈRE SOUS LE RÉG...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], DUCOS (Françoise)
LES CHÈQUES SANS PROVISION DEPUIS LA LOI DU 3 J...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SÉREAU (H.)
LES CONSEILS DE GUERRE DE L’ARMÉE DE TERRE, LEU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BONNEFON-CRAPONNE (Jean)
LA PÉNÉTRATION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DES CAP...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], LAMBERT-PIERI (Marie-Claire)
LA RESPONSABILITÉ EN RAISON DES DOMMAGES CAUSÉS...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BERNARD-CHAMBINIÈRE (Félix-Maurice)
THÈSE POUR LA LICENCE soutenue le ven. 9 août 1...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PREVET (François)
LE RÉGIONALISME ÉCONOMIQUE, Conception et réali...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ALVAREZ HERNANDEZ (José Luis)
REGIMEN JURIDICA DE LOS CUERPOS CELESTES, Thèse...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TREBULLE (Guy)
L’ÉMISSION DE VALEURS MOBILIÈRES PAR LES SOCIÉT...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], NICOLAS (Emeric)
LE PRINCIPE D’ASSIMILATION DES INVESTISSEURS AU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MAGISTRY (Léopold)
DES LETTRES MISSIVES CONSIDÉRÉES AU POINT DE VU...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane) – LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45638-1.jpg?v=1766943096&width=533)
![[Thèse non publiée], DUCOS (Françoise) – LES CHÈQUES SANS PROVISION DEPUIS LA LOI DU 3 JANVIER 1972, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement le 1r juin 1974, Université des sciences sociales de Toulouse, Président : R. Merle, Su](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45694-1.jpg?v=1766943180&width=533)
![[Thèse non publiée], LAMBERT-PIERI (Marie-Claire) – LA RESPONSABILITÉ EN RAISON DES DOMMAGES CAUSÉS AUX VOISINS PAR LA CONSTRUCTION, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue en juin 1980, Université de Dijon, sous la direction de Philippe Malin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45698-1.jpg?v=1766943188&width=533)
![[Thèse non publiée], NICOLAS (Emeric) – LE PRINCIPE D’ASSIMILATION DES INVESTISSEURS AUX CONSOMMATEURS SUR LES MARCHÉS FINANCIERS. Contribution à une théorie de l’assimilation juridique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45655-1.jpg?v=1766943126&width=533)
