Résultats de la recherche
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GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RAMBAUD (Placide)
SOCIÉTÉ RURALE ET URBANISATION, coll. “Esprit”
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (J.) et CHEVALLIER (R.-M.)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
MELLERAY (Guy)
LA TUTELLE DE L’ÉTAT SUR LES COMMUNES, Préface ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SIMLER (Philippe) et DELEBECQUE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROZIER (Jean)
Les sociétés d’intérêt collectif agricole, Grou...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[RDV]
DROIT ET VILLE, Revue de l’Institut des Études ...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
VELLAS (Pierre)
DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL, t. I ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLEANI (Gilbert)
TRAITÉ DE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, Pré...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RAMADIER (Hélène)
LES CONTRATS DE MARIAGE AU XIXe SIÈCLE (Campagn...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BLOCH-LAINÉ (François), GARRIGOU-LAGRANGE (Jean-Marie)
ASSOCIATIONS ET DÉVELOPPEMENT LOCAL, coll. Déce...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, Préface du do...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
COULET (Paul)
COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SIMLER (Philippe) et DELEBECQUE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Brésil]
CODIGO DE AGUAS E LEIS SUBSEQÜENTES, Ministerio...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MORGAND (Léon)
LA LOI MUNICIPALE, commentaire de la loi du 5 a...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
WEILL (Alex) et TERRÉ (François)
DROIT CIVIL Introduction générale, coll. Précis...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BÉRAUD (Roger), FAU (Guy) et DEBEAURAIN (Jean)
NOUVEAU GUIDE DES BAUX COMMERCIAUX, dans la Rev...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)
PRÉCIS DE DROIT DES PAYS D’OUTRE-MER (Territoir...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DELVALLEZ (Charles-Édouard)
LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT C...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BRUN (Roger)
JURISPRUDENCE PRATIQUE DES TRAVAUX IMMOBILIERS,...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique Ritleng, Centre d’Études internationales et Européennes, Institut de recherche Carré de Malberg, Universié Robert Sc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56732-1_a6e30a42-378c-4f33-8537-6d8aa4ae71f4.jpg?v=1779694484&width=533)
![[RDV] – DROIT ET VILLE, Revue de l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme et de la Construction fondée par Michel Despax ; Urbanisme, Construction, Aménagement du Territoire, n° 9 et 10 (1980), du n° 13 (1982) au n° 21 (1986), du n° 44 (1997) au n°](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4162-1_a7dc95f5-b37a-4947-96fb-e2f89800e93f.jpg?v=1793953640&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. XLI (1990)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54612-1_0c5c47f7-954c-4fdb-bb57-7cc8107a67c0.jpg?v=1769440708&width=533)
![[Brésil] – CODIGO DE AGUAS E LEIS SUBSEQÜENTES, Ministerio da agricultura (…)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22038-1.jpg?v=1766925720&width=533)
![[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre) – PRÉCIS DE DROIT DES PAYS D’OUTRE-MER (Territoires, Départements, États Associés), 2e éd., coll. petits précis Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56978-1_2634f015-a8a2-48ce-815f-76789bc4cd0e.jpg?v=1772795948&width=533)
