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  • MOIZARD (Charles) – DES ACTIONS NOXALES (Droit romain) ; DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU FAIT D’AUTRUI (Droit français), Faculté de droit de Paris

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    Prix habituel 20,00 €
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  • OLLIER (Pierre-Dominique) – LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES PÈRE ET MÈRE, Étude critique de son régime légal (art. 1384 al. 4 et 7 c. civ.), Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. XXIV

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  • BRUN (André) – RAPPORTS ET DOMAINES DES RESPONSABILITÉS CONTRACTUELLE ET DÉLICTUELLE, Préface de L. Josserand

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  • BLOCH (Bernard Michel) – RESPONSABILITÉS ET ASSURANCES DANS LE BÂTIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS

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  • LABORDE-LACOSTE (Marcel) – PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, première année de capacité, 5e éd. : Introduction à l’étude du droit. Les personnes. Les biens. Successions. Donations. Testaments ; t. II, 2e année de capacité : Les obligations. Le

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  • CELLERIER (Claude) – DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE LORS DE L’USAGE D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE PAR UN TIERS NON AUTORISÉ, Thèse présentée pour obtenir le titre de Docteur en droit de l’Université de Genève, Thèse n° 444

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  • GOICHOT (Philippe) – PROCÉDURE CIVILE, fasc. I : PRINCIPES GÉNÉRAUX ET COMPÉTENCE, fasc. II : DÉROULEMENT DE L’INSTANCE ET VOIES DE RECOURS, Capacité 2e année 1978-1979

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  • LABORDE-LACOSTE (Marcel) – PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE (conforme aux programmes des examens de licence et aux nouveaux programmes de capacité), 2e éd. entièrement refondue et mise au courant de la législation (…) au 1er octobre 1938

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  • POULPIQUET (Jeanne de) – LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l’influence de la profession sur les mécanismes de la responsabilité), Préface de Pierre-André Sigalas, Bibl. de droit privé, t. CXXXVI

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  • PERREAU (Étienne-Hippolyte) – DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DES FONCTIONNAIRES ADMINISTRATIFS AUTRES QUE LES MINISTRES (Droit français), [mq. le t. I : De la responsabilité civile et pénale des fonctionnaires publics en droit romain]

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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES DROITS DE TRADITION CIVILISTE EN QUESTION, A propos des Rapports Doing Business de la Banque Mondiale (Contributions des Groupes autres que le Groupe français de l’Association Henri Capitant), vol. 1 & 2

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    Prix habituel 20,00 €
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  • LE TOURNEAU (Philippe) – LA RESPONSABILITÉ DES VENDEURS ET FABRICANTS, 2ème éd., Coll. Dalloz Référence

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    Prix habituel 35,00 €
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  • BÉRINGUIER (René) – LE PROBLÈME DE LA CIRCULATION, t. I : LES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION, Historique, Statistiques, Causes, Responsabilité Civile, Étude de Jurisprudence Civile, Préface de Me. Annet-Badel

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