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[Collectif]
SÉANCES ET TRAVAUX DE L’ACADÉMIE DES SCIENCES M...
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OBERTHÜR (Jean-Paul)
GUIDE DU DROIT D’AUTEUR EN PHOTOGRAPHIE ; FISCA...
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CORNISH (W.R.)
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[Assemblée Nationale]
PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT ...
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LA PRESSE DANS LE MONDE, E.O., coll. Que sais-je ?
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[Colloque]
NEWS IN ASIA, A Report from the International P...
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[Droit d’auteur]
COMPTES RENDUS DES RÉUNIONS DE TRAVAIL DE 1987 ...
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FABREGUETTES (Polydore)
TRAITÉ DES INFRACTIONS DE LA PAROLE, DE L’ÉCRIT...
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LE DROIT D’AUTEUR dans les rapports entre LA FR...
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LA PRESSE ÉCRITE ET AUDIO-VISUELLE, coll. Thémi...
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LA DOCTRINE PUBLICISTE ET LE TOURNANT DES ANNÉE...
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LA SITUATION JURIDIQUE DES JOURNALISTES AU LIBA...
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[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie)
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[Collectif]
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[RDP]
REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQU...
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DE LA SANCTION DE DÉFAUT DE PUBLICITÉ DU MARIAGE
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[Mélanges Rappard]
VARIA POLITICA PUBLIÉS OU RÉIMPRIMÉS À L’OCCASI...
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AMIEL (Olivier)
LE FINANCEMENT PUBLIC DU CINÉMA DANS L’UNION EU...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PUBLICITÉ-PROPAGANDE, Journées Portugaises, ...
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LA PÊCHE À DIEPPE AU XVIIIe SIÈCLE, Mémoire pou...
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NÉGOCIATION COLLECTIVE ET TRANSFORMATIONS DE L’...
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![[Collectif] – SÉANCES ET TRAVAUX DE L’ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES. Compte rendu publié par le Dr Maurice Gauja, sous la dir. de M. Lyon-Caen, 78e année, nouvelle série t. 89](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51026-1.jpg?v=1766948663&width=533)
![[Assemblée Nationale] – PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE À RATIFIER LE TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE DÉFENSE, n° 5404 (Annexes au Procès-verbal de la séance du 29 janvier 1953), Assemblée Nationale, 2ème légi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25112-1.jpg?v=1766928066&width=533)
![[Colloque] – NEWS IN ASIA, A Report from the International Press Institute Incorporating the preliminary research and the proceedings of the Institute’s Asian Conference in Tokyo, March 1956](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22690-1.jpg?v=1766926129&width=533)
![[Droit d’auteur] – COMPTES RENDUS DES RÉUNIONS DE TRAVAIL DE 1987 À 1990 de l’Association juridique française pour la protection internationale du droit d’auteur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15404-1_96dc2461-c2a3-4b6a-a7b5-5fc70ed515eb.jpg?v=1766917148&width=533)
![[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie) – LA PRESCRIPTION COMMERCIALE, Thèse pour le doctorat d’État présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, année 1979, sous la direction de Jean Hémard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45686-1_b1a4ac12-0b18-4cb4-acfa-bdbe04ae764b.jpg?v=1789810173&width=533)
![[Collectif] – INTELLECTUAL PROPERTY, GROWTH AND TRADE, Frontiers of economics and globalization, vol. 2, Edited by Keith E. Maskus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56448-1_28036650-a7a7-462e-8de4-ce8fb1e7c01b.jpg?v=1788854639&width=533)
![[RDP] – REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, revue bimestrielle dirigée par Marcel Waline et Georges Berlia, publié avec le concours du C.N.R.S., n° 5 (Septembre - Octobre) 1982](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39802-1.jpg?v=1766937661&width=533)
![[Mélanges Rappard] – VARIA POLITICA PUBLIÉS OU RÉIMPRIMÉS À L’OCCASION DU SOIXANTE-DIXIÈME ANNIVERSAIRE DE WILLIAM E. RAPPARD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53767-1.jpg?v=1766956048&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PUBLICITÉ-PROPAGANDE, Journées Portugaises, t. XXXII (1981)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4257-1.jpg?v=1774861766&width=533)
