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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
APERÇU GÉNÉRAL DU CORPORATISME PORTUGAIS, Portu...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LEDUCQ (Léon)
LA SAISIE ET LA CONFISCATION DANS LA LÉGISLATIO...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque], DUPUY (René-Jean) et PIQUEMAL (Alain)
LES APPROPRIATIONS NATIONALES DES ESPACES MARIT...
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SOULATGES (Jean-Antoine)
STYLE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURISDIC...
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BEURDELEY (Marcel)
LE DÉTOURNEMENT DE POUVOIR DANS L’INTÉRÊT FINAN...
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DUTRUC (Gustave)
TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE BIENS JUDICIAIRE, Da...
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DEYZAC (Franck)
TRANSFERTS ET CERTIFICATS DE PROPRIÉTÉ, La loi ...
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LAMBERT (Marc)
LES EFFETS CIVILS DE LA CONFISCATION GÉNÉRALE D...
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[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.])
TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SIMON (Jules)
L’EXÉCUTEUR TESTAMENTAIRE, Exposé critique de l...
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DECAMPS (Jules)
LES CHANGES ÉTRANGERS, Exposé général des condi...
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BOULLENOIS (Louis)
QUESTIONS SUR LES DÉMISSIONS DE BIENS, Avec deu...
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BERLIA (Georges)
LA DÉCOLONISATION, ASPECTS JURIDIQUES ET POLITI...
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LAMMASCH (Dr Heinrich)
LE DROIT D’EXTRADITION APPLIQUÉ AUX DÉLITS POLI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PICHARD (Bruno)
CESSION ET ACQUISITION DES ENTREPRISES COMMERCI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
EXPANDING THE BOUNDARIES OF INTELLECTUAL PROPER...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane)
LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
COOMBE (Rosemary J.)
THE CULTURAL LIFE OF INTELLECTUAL PROPERTIES, A...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
TAUPIER (Michel) / ROUILLER (Alain)
TAUPIER, LA DÉCENTRALISATION DANS L’ŒUVRE D’ALE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)]
DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIM...
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MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)]
DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIM...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
BORD (Gilbert)
RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET LIQUIDATION DES BIENS, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR LE RÉGIME JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE, Journées de Liège 25-28 mai 1965, t. XVI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56925-1_7ddf343d-f764-4e41-a55e-c7308437ff27.jpg?v=1772796699&width=533)
![[Collectif] – APERÇU GÉNÉRAL DU CORPORATISME PORTUGAIS, Portugal 1937, Exposition de Paris, publié par le Secrétariat de la propagande nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29210-1.jpg?v=1766930284&width=533)
![[Colloque], DUPUY (René-Jean) et PIQUEMAL (Alain) – LES APPROPRIATIONS NATIONALES DES ESPACES MARITIMES, Communication au Colloque de la Société Française pour le Droit International, Montpellier, 1972, organisé par l’Institut du droit de la Paix et du dé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22231-1.jpg?v=1766925877&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1.jpg?v=1792593372&width=533)
![JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.]) – TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théorique et pratique de la législation spéciale, le texte des décrets, lois, statuts, formules](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34521-1.jpg?v=1766933272&width=533)
![[Collectif] – EXPANDING THE BOUNDARIES OF INTELLECTUAL PROPERTY, Innovation policy for the knowledge society, Edited by Rochelle Cooper Dreyfuss, Diane Leenheer Zimmerman, Harry First](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55171-1.jpg?v=1774861910&width=533)
![[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane) – LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45638-1_c27af503-fd6c-44fe-834f-4895f6c834c5.jpg?v=1791551759&width=533)
![MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)] – DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIMA, TREBELLIANICA, ET alijs Quartis contingentibus bonorum hæreditariorum TRACTATUS IN QUO DIFFICILIORES ET USU FREQUENTIORES Quæstiones explicantur. AU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52329-1_ee7c583d-ffe2-4f46-ba66-7b641e55680e.jpg?v=1785078256&width=533)
![MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)] – DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIMA, TREBELLIANICA, ET alijs Quartis contingentibus bonorum hæreditariorum TRACTATUS IN QUO DIFFICILIORES ET USU FREQUENTIORES Quæstiones explicantur. AU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53154-1.jpg?v=1766954113&width=533)
