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[Collectif]

RECUEIL DES COURS, Académie de droit internatio...

LANGLOIS

DE LA CONDITION DU FONDS PROVINCIAL (Droit roma...

THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François)

TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CON...

LE SACHÉ (Eugène)

DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ (Droit romain) ; D...

ROBERT (Jacques) et DUFFAR (Jean)

DROITS DE L’HOMME ET LIBERTÉS FONDAMENTALES, 7è...

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au p...

VEDEL (Georges)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL

MENNESSON

ESSAI SUR LES RÉCOMPENSES SOUS LE RÉGIME DE LA ...

ROUSSEAU (Dominique)

DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, coll. Dom...

LA CONSTITUTION ÉCONOMIQUE En hommage à Guy Ca...

BOUVERESSE (Jacques)

DROIT ET POLITIQUES DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA C...

BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES ...

ROYER (Jean-Pierre)

HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE, DE LA MONARCH...

GAUTIER (Pierre-Yves)

PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 3e éd. mise...

LAFON DE FONGAUFIER (Étienne)

DE L’ORIGINE & DU DOMICILE (Droit romain) ; DU ...

PONTIER (Jean-Marie)

LIBERTÉS PUBLIQUES, Coll. Les Fondamentaux

MANTICA (François)

TRACTATUS DE CONIECTURIS ULTIMARUM VOLUNTATUM I...

VEDEL (Georges)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL

BEIGNIER (Bernard)

DROIT DU CONTRAT D’ASSURANCE, coll. Droit fonda...

OLIVIER-MARTIN (François)

HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉ...

VERMOND (E.)

DE JURE RERUM CORPORALIUM PRIVATARUM, Principes...

OLIVIER-MARTIN (François)

HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉ...

ROUSSEAU (Dominique)

DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 3ème éd.,...

[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]

LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** ...