Recherche : 62 résultats trouvés pour « Droit fluvial » – Page 3

CHARONDAS LE CARON (Louis) – RESPONSES ET DECISIONS DU DROICT FRANÇOIS, revues, corrigées et augmentées et RÉSOLUTIONS DE PLUSIEURS NOTABLES, CÉLÈBRES ; ILLUSTRES QUESTIONS DE DROICT, TANT ROMAIN QUE FRANÇOIS, COUSTUMES ET PRACTIQUES, JUGÉES PAR ARRESTS D

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CHARONDAS LE CARON (Louis)

RESPONSES ET DECISIONS DU DROICT FRANÇOIS, revu...

1.372,04 €

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LAVIALLE (Christian) – L’ÉVOLUTION DE LA CONCEPTION DE LA DÉCISION EXÉCUTOIRE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Paul Couzinet, Bibl. de droit public, t. CXVIII

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LAVIALLE (Christian)

L’ÉVOLUTION DE LA CONCEPTION DE LA DÉCISION EXÉ...

140,00 €

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OLIVE DU MESNIL (Simon d’) – QUESTIONS NOTABLES DU DROICT, DÉCIDÉES PAR DIVERS ARRESTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE TOLOSE, seconde édition revue et corrigée de plusieurs fautes qui s’estoient glissées en la première

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OLIVE DU MESNIL (Simon d’)

QUESTIONS NOTABLES DU DROICT, DÉCIDÉES PAR DIVE...

200,00 €

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GROTIUS (Hugues) – TRAITÉ DU POUVOIR DU MAGISTRAT POLITIQUE SUR LES CHOSES SACRÉES, traduit du Latin de Grotius par M. de Barbeyrac

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GROTIUS (Hugues)

TRAITÉ DU POUVOIR DU MAGISTRAT POLITIQUE SUR LE...

304,90 €

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HOUARD (David) – ANCIENNES LOIX DES FRANÇOIS, CONSERVÉES DANS LES COUTUMES ANGLOISES, RECUEILLIES PAR LITTLETON ; avec les observations historiques & critiques, où l’on fait voir que les coutumes & les usages suivis anciennement en Normandie, sont les mêm

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HOUARD (David)

ANCIENNES LOIX DES FRANÇOIS, CONSERVÉES DANS LE...

762,25 €

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PUFENDORF (Samuel) – LES DEVOIRS DE L’HOMME ET DU CITOIEN, TELS QU’ILS LUI SONT PRESCRITS PAR LA LOI NATURELLE, Traduits du latin de feu Mr. Le Baron de Pufendorf par Jean Barbeyrac, Avec quelques Notes du Traducteur

Épuisé

PUFENDORF (Samuel)

LES DEVOIRS DE L’HOMME ET DU CITOIEN, TELS QU’I...

320,00 €

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FLAUST (Jean-Baptiste) – EXPLICATION DE LA COUTUME ET DE LA JURISPRUDENCE DE NORMANDIE, DANS UN ORDRE SIMPLE ET FACILE

Épuisé

FLAUST (Jean-Baptiste)

EXPLICATION DE LA COUTUME ET DE LA JURISPRUDENC...

600,00 €

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AFFLICTO (Matthæo d’) – DECISIONUM SACRI REGII NEAPOLITANI CONSILII, (…) novis additionibus, annotationibus (…) Dn. Thomæ Grammatici & Cesaris Ursilli (…) Centuriæ Quatuor et ADDITIONES AUREÆ DECISIONIBUS 2 t. en 1 vol.

Épuisé

AFFLICTO (Matthæo d’)

DECISIONUM SACRI REGII NEAPOLITANI CONSILII, (…...

450,00 €

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EDICTS ET ORDONNANCES ROYAUX PUBLIÉES ET REÇUES AU PAYS DE BRETAGNE avec plusieurs règlementsl et arrêts extraits des registres de la cour de parlement dudit pays tant sur le fait de la justice, abréviation des procès et ordre judiciaire qu’autres diverse

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EDICTS ET ORDONNANCES ROYAUX PUBLIÉES ET REÇUES...

1.400,00 €

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[LINGUET (Simon-Nicolas-Henri) Ouvrage attribué à] – NÉCESSITÉ D’UNE RÉFORME DANS L’ADMINSITRATION DE LA JUSTICE ET DANS LES LOIS CIVILES EN FRANCE, AVEC LA RÉFUTATION DE QUELQUES PASSAGES DE L’ESPRIT DES LOIS ; Supplément aux mémoires d’une fameuse Acadé

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[LINGUET (Simon-Nicolas-Henri) Ouvrage attribué à]

NÉCESSITÉ D’UNE RÉFORME DANS L’ADMINSITRATION D...

600,00 €

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PECQUET (Antoine) – LOIX FORESTIÈRES DE FRANCE, COMMENTAIRE HISTORIQUE ET RAISONNÉ SUR L’ORDONNANCE DE 1669, les Réglemens antérieurs, & ceux qui l’ont suivie ; auquel on a joint une Bibliothèque des auteurs qui ont écrit sur les matières d’Eaux & Forêts,

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PECQUET (Antoine)

LOIX FORESTIÈRES DE FRANCE, COMMENTAIRE HISTORI...

480,00 €

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BIOCHE (Charles, Jules, Armand) et alii – JOURNAL DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine. Spécialement destiné à MM. les avoués, agréés, juges de paix, greffiers, huissiers, etc. par M. Bioche e

Épuisé

BIOCHE (Charles, Jules, Armand) et alii

JOURNAL DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, Rec...

450,00 €

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D’AGUESSEAU (Henri François) – ŒUVRES CHOISIES DE D’AGUESSEAU, CHANCELIER DE FRANCE CONTENANT t. I : Les Discours pour l’ouverture des audiences, Les Mercuriales, Les Réquisitoires et autres discours faits en différentes occasions, Les Instructions sur l

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D’AGUESSEAU (Henri François)

ŒUVRES CHOISIES DE D’AGUESSEAU, CHANCELIER DE F...

1.500,00 €

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CHATEAUBRIAND (Vicomte de) – LA MONARCHIE SELON LA CHARTE relié avec LE PROCÈS COMPLET DE M. DE PRADT, Ancien archevêque de Malines par l’auteur de l’ouvrage intitulé : De l’affaire de la loi des élections ; [Procès] et CONSTANT (Benjamin), DE LA DISSOLUT

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CHATEAUBRIAND (Vicomte de)

LA MONARCHIE SELON LA CHARTE relié avec LE PROC...

400,00 €

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