Résultats de la recherche
-
BRAULT (Dominique)
POLITIQUE ET PRATIQUE DU DROIT DE LA CONCURRENC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CATHALA (Thierry)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE PAR L...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
BOUCHER D’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard)
NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MAT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Conseil constitutionnel]
CONTENTIEUX DE L’ÉLECTION DES DÉPUTÉS ET DES SÉ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PHILIP (Patrick)
LES DROITS DE LA DÉFENSE FACE AU CONTRÔLE FISCA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Décret]
DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
GUÉZOU (Olivier)
TRAITÉ DE CONTENTIEUX DE LA COMMANDE PUBLIQUE, ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
FONTANEAU (Pierre)
FISCALITÉ EUROPÉENNE, t. I : Belgique, France, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHAPPE (Nathalie)
ÉCONOMIE ET RÉSOLUTION DES LITIGES
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LAUFENBURGER (Henry)
FINANCES COMPARÉES : ÉTATS-UNIS, FRANCE, GRANDE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CHAPUS (René)
DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TURPIN (Dominique)
CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, coll. Droit fondam...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ZAPATA (Francis)
LA PRATIQUE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DU TRA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FOURNIER (Armand)
LE RÉGIME JURIDIQUE ET FISCAL DES SOCIÉTÉS CIVI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DARESTE (Pierre)
LES VOIES DE RECOURS CONTRE LES ACTES DE LA PUI...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
PACTEAU (Bernard)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, coll. Droit fondamen...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BONFINIO (FRANCISCO ANTONIO)
DE JURE FIDEICOMMISSORUM MAGIS CONTROVERSO DISP...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
WERALSKI (Marian)
LES PROBLÈMES DE LA FISCALITÉ DANS LES ÉTATS SO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
OLIVIER (Jean-Michel)
LES SOURCES ADMINISTRATIVES DU DROIT PRIVÉ, Thè...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
LEROY-BEAULIEU (Paul)
TRAITÉ DE LA SCIENCE DES FINANCES, 2e éd. revue...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHAPUS René
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Fascicule I et II
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Edouard)
ÉDOUARD LAFERRIÈRE, Textes réunis et présentés ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES FINANCES SOCIALES, UNITÉS OU DIVERSITÉ ? As...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Conseil constitutionnel] – CONTENTIEUX DE L’ÉLECTION DES DÉPUTÉS ET DES SÉNATEURS, Table analytique des décisions de 1958 à 1978](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42063-1.jpg?v=1766939896&width=533)
![[Décret] – DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS INDIRECTES AVEC RÉFÉRENCES AUX LOIS CODIFIÉES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/6301-1_8c1bffbe-5028-4a8a-9199-896afe3bf7c2.jpg?v=1766914385&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1990 à 2014 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4048-2.jpg?v=1766950368&width=533)
![[Collectif] – LES FINANCES SOCIALES, UNITÉS OU DIVERSITÉ ? Aspects administratif, constitutionnel, économique et financier, sous la dir. de Loïc Philip, coll. Finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50160-1.jpg?v=1766947136&width=533)
