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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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CABRILLAC (Michel)
LA LETTRE DE CHANGE DANS LA JURISPRUDENCE, coll...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
Collectif
POUR UN NOUVEL ORDRE MONDIAL, sous la direction...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Anonyme
RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENT...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT COMMUNAUTAIRE & INTERNATIONAL DEVANT L...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GOTHOT (Pierre) et HOLLEAUX (Dominique)
LA CONVENTION DE BRUXELLES DU 27.9.1968, Compét...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste)
OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIE...
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BERTHON DE FROMENTAL (Gabriel)
DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS...
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[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel -
[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉC...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
GAUDEMET-TALLON (Hélène)
LES CONVENTIONS DE BRUXELLES ET DE LUGANO. Comp...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GUERRY DE CHAMPNEUF (Jacques dit SÉVERIN) et LONCHAMP (E.)
TABLE ALPHABÉTIQUE DE LA PARTIE CIVILE DU BULLE...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMME...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION - POURVOIS ET ARRÊTS ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
[Code], ULRY (A.)
CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
STERN (Brigitte)
UN NOUVEL ORDRE ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL ?, Rec...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1990 à 2014 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4048-2_2abe1096-5ec6-470b-a1f4-74384ab20588.jpg?v=1793952419&width=533)
![Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34097-1_e310adda-4e8e-4555-a3e4-d0f640430f0d.jpg?v=1790059524&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT COMMUNAUTAIRE & INTERNATIONAL DEVANT LE JUGE DU COMMERCE, Tribunal de commerce de Chartres, ouvrage publié sous la direction de Jean Chauvin et Étienne Trubert](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51096-1.jpg?v=1766948863&width=533)
![[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste) – OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS ; 1ère Partie : ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33446-1.jpg?v=1766932475&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[Collectif] – SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMMERCE ET ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, À propos des lois Helms-Burton et d’Amato-Kennedy, dir. Habib Gherari et Sandra Szurek, Journée d’actualité juridique 31 janvier 1997, CEDIN, Cahiers intern](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56285-1.jpg?v=1788854544&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle, nouvelle et dernière édition, revue et corrigée en quantit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28380-1_9706c924-912b-4367-8dd1-8245d68bdee6.jpg?v=1790059441&width=533)
![[Code], ULRY (A.) – CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, 5ème éd. revue par Gustave Le Poittevin, tome II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26994-1.jpg?v=1766929071&width=533)
![DENISART (Jean-Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7e éd. revue et considérablement augmentée, [manque t. 1 : A-D]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20987-1.jpg?v=1793951240&width=533)
