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  • TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, 4e éd. revue et corrigée, On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières c

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    TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)

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    Prix habituel 350,00 €
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  • [Code], CARPENTIER (Étienne) – LES CINQ CODES

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    LES CINQ CODES

    Prix habituel 15,00 €
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  • LAURENT (François) – PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 4e éd., t. I

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    Prix habituel 40,00 €
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  • LES RECUEILS D’ARRÊTS ET DICTIONNAIRES DE JURISPRUDENCE  (XVIe-XVIIIe SIÈCLES)   Sous la direction de Serge DAUCHY & Véronique DEMARS-SION

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    Prix habituel 49,00 €
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  • [Code], TRIPIER (Louis) – LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT D

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    Prix habituel 25,00 €
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  • [Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par Paul Carpentier, coll. de Codes étrangers, t. XVI

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    Prix habituel 60,00 €
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  • MALEVILLE (Jacques de) – ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois ; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; L’Indication de la Conformité et de l

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    MALEVILLE (Jacques de)

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    Prix habituel 600,00 €
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  • LES RECUEILS D’ARRÊTS ET DICTIONNAIRES DE JURISPRUDENCE (XVIe-XVIIIe SIÈCLES), Sous la direction de Serge DAUCHY & Véronique DEMARS-SION

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    Prix habituel 32,00 €
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  • ROMAN (René) – CODE PRATIQUE DES DOMMAGES DE GUERRE, Textes législatifs - Circulaires ministérielles - Jurisprudence - Interprétation administrative - Doctrine, Avec la collaboration de Jean Nicolaÿ, André Toulemon et Maurice Vacher, Préface de Georges Ba

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    Prix habituel 70,00 €
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  • [Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

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    Prix habituel 180,00 €
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  • GRASSERIE (Raoul de la) – CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896, Exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Suivi de la loi d’introduction, de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l’administration forcée, de la loi sur la cons

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    GRASSERIE (Raoul de la)

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    Prix habituel 140,00 €
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    Prix habituel 180,00 €
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  • [Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par P. C., coll. de Codes étrangers, t. V

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  • [Code], MEULENAERE (O. de) – CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18 AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 1900

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    Prix habituel 90,00 €
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    Prix habituel 350,00 €
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  • [Code - Suisse] – CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (du 19 avr. 1945)

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    Prix habituel 50,00 €
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  • DURANTON (Alexandre) – COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, 3e éd.

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    Prix habituel 1.200,00 €
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  • [Code - Italie] – CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24 JUILLET 1889, Traduit et annoté par A. Levé, 2e éd., coll. de codes étrangers, t. I

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    Prix habituel 45,00 €
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  • PRUDHOMME (Henri) – CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué le 24 octobre 1877 modifié par le décret royal du 3 avril 1881 et par la loi du 11 avril 1886, Suivi des principales dispositions du règlement pour l’exécution de ce Code, Traduit, annoté

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    Prix habituel 60,00 €
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  • [Code civil] – CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE ; – Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot

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    [Code civil]

    CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES...

    Prix habituel 900,00 €
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  • [Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS,  LE CODE  traduit et annoté par Dominique GAURIER,   Préfaces de Pascal Pichonnaz,   Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12 

    [Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12 

    [Justinien]

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    Prix habituel 607,00 €
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  • [Code], COCCEJI (Samuel von) et FORMEY (Johann, Heinrich, Samuel) – CODE FRÉDÉRIC ; OU CORPS DE DROIT, POUR LES ÉTATS DE SA MAJESTÉ LE ROI DE PRUSSE : fondé sur la Raison, & sur les Constitutions du Pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans

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    Prix habituel 240,00 €
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  • [Collectif] – D’UN CODE À L’AUTRE : LE DROIT COMMERCIAL EN MOUVEMENT, dir. Paul Le Cannu, Bibl. de l’Institut André Tunc, t. 17

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    Prix habituel 40,00 €
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  • RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul) – CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et préc

    RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul) – CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et préc

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