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GRENIER (Jean)
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D’AGUESSEAU (Henri François)
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ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
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![[Collectif] – LES NOUVELLES INSTITUTIONS RÉGIONALES EN PICARDIE (1973-1975)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36311-1.jpg?v=1766934571&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![[Ve République] – Textes et documents sur LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par Didier Maus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31747-1.jpg?v=1766931254&width=533)
![[Collectif] – TRAITÉ ÉTABLISSANT UNE CONSTITUTION POUR L’EUROPE, tome 2, partie II, la Charte des droits fondamentaux de l’Union, commentaire article par article, sous la dir. de Laurence Burgogue-Larsen, Anne Levade et Fabrice Picod](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50261-1.jpg?v=1766947273&width=533)
![[Périodique] – LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Pouvoirs n° 13, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56177-1.jpg?v=1774861341&width=533)
![[Colloque] – LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE, Colloque de mai 1990, Centre de recherches critiques sur le droit, Publ. de l’Université de Saint Étienne, Université Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40869-1.jpg?v=1766938695&width=533)
![[Turgot], SCHELLE (Gustave) – ŒUVRES DE TURGOT ET DOCUMENTS LE CONCERNANT avec Biographie et Notes par Gustave Schelle, Réimpression anastatique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49440-1.jpg?v=1766946355&width=533)
![COMTE (Charles) – LE CENSEUR, OU EXAMEN DES ACTES ET DES OUVRAGES QUI TENDENT À DÉTRUIRE OU À CONSOLIDER LA CONSTITUTION DE L’ÉTAT, [t. I à VI], Nouvelle éd., revue et corrigée ; LE CENSEUR EUROPÉEN, Ou examen de diverses questions de droit public, et des](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56607-1.jpg?v=1774865754&width=533)
![[Journal officiel] – CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. Journal officiel n° 1443](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24317-1.jpg?v=1766927712&width=533)
![[Ve République] – Textes et documents sur LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par Didier Maus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25421-1.jpg?v=1766928256&width=533)
