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BONNIER (Édouard)
ÉLÉMENTS D’ORGANISATION JUDICIAIRE PRÉCÉDÉS D’U...
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BARCILON (Gustave)
LA MAGISTRATURE ET LES DÉCRETS DU 29 MARS 1880,...
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FROLAND (Louis)
MÉMOIRES CONCERNANS LA NATURE ET LA QUALITÉ DES...
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LÉGEAIS (Raymond)
LES RÈGLES DE PREUVE EN DROIT CIVIL, « Permanen...
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[Collectif]
JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS – XIVe...
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BUCHÈRE (Ambroise)
ÉTUDE PRATIQUE SUR L’INSTRUCTION ET LA PROCÉDUR...
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MORIN (Achille)
DE LA DISCIPLINE DES COURS ET TRIBUNAUX, DU BAR...
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Cour de Cassation
LE TRIBUNAL ET LA COUR DE CASSATION, notices su...
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BELLET-VERRIER (Hubert)
MÉMORIAL ALPHABÉTIQUE DES CHOSES CONCERNANT LA ...
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GAURET (I.)
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LANDON (Pierre)
LE RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR DEPUIS 1954, D...
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RECTENWALD (Georges)
LA MAGISTRATURE EN ALGÉRIE, Étude de législatio...
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LETROSNE, BARERE DE VIEUZAC, POULLE (l’abbé), BOISMONT (l’abbé de)
VUES SUR LA JUSTICE CRIMINELLE, DISCOURS PRONON...
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[MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY]
MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Ca...
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LA LOUPE (Vincent)
COMMENTARII VINCENTI LUPANI DE MAGISTRATIBUS & ...
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LE POITTEVIN (Gustave)
DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...
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PETIT (M.), BENTHAM (Jérémie), CHARDON (M.)
TRAITÉS DE L’USURE : (Petit) : TRAITÉ DE L’USUR...
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D’AGUESSEAU (Henri François)
ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU t. I : ...
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[Collectif]
LA JUSTICE FRANÇAISE ET LE DROIT PENDANT LE PRO...
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BERGASSE (Nicolas)
RAPPORT DU COMITÉ DE CONSTITUTION, SUR L’ORGANI...
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MAESTRE (Jean-Claude)
LA RESPONSABILITÉ PÉCUNIAIRE DES AGENTS PUBLICS...
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Épuisé
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D’AGUESSEAU (Henri François)
DISCOURS DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU, nouve...
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TOURDIAS (Maurice)
LE SURSIS À EXÉCUTION DES DÉCISIONS ADMINISTRAT...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Collectif] – JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS – XIVe-XXe siècle, sous la dir. de Benoît Garnot, Publ. de l’Univ. de Bourgogne, t. LXXXVI, Série du Centre d’Études Historiques - 7](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49528-1.jpg?v=1766946407&width=533)
![GAURET (I.) – LE VRAY STYLE POUR PROCEDER AU CHASTELET DE PARIS, tant en matières civiles que Criminelles. Divisé en 2 livres [1re éd.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33039-1.jpg?v=1766932140&width=533)
![[MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monuments de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la première](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26176-1.jpg?v=1766928788&width=533)
![[Collectif] – LA JUSTICE FRANÇAISE ET LE DROIT PENDANT LE PROTECTORAT EN TUNISIE, dir. Nada Auzary-Schmaltz, coll. Connaissance du Maghreb, Institut de recherche sur le Maghreb contemporain](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51904-1.jpg?v=1766950546&width=533)
