Résultats de la recherche

ROUYER-HAMERAY (Bernard)

LES COMPÉTENCES IMPLICITES DES ORGANISATIONS IN...

GROU (Pierre)

LA STRUCTURE FINANCIÈRE DU CAPITALISME MULTINAT...

TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...

BRACASSAC (Edward)

LE PORTEFEUILLE DES BANQUES. Thèse pour le Doct...

[Droit d’auteur]

COMPTES RENDUS DES RÉUNIONS DE TRAVAIL DE 1987 ...

GROSDIDIER DE MATONS (Jean)

LE RÉGIME ADMINISTRATIF ET FINANCIER DES PORTS ...

ROBERT (Jacques), VEDEL (Georges), GENEVOIS (Bruno), ROUSSEAU (Dominique)

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL EN SON TEMPS, Revue ...

GAMBIER (Claude)

LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fis...

JÈZE Gaston

COURS ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE DES FINANCES et de...

BONNARD (Roger)

LE RECRUTEMENT ET LA DISCIPLINE DES FONCTIONNAI...

CHEVALLIER (Jean-Jacques)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...

REZEK (Stéphane)

ACHAT ET VENTE DE FONDS DE COMMERCE, Préface de...

DUC (Lucien Frédéric)

LA PRISE À PARTIE, Son évolution, sa réforme, T...

RISER (Hélène)

L’EXPERTISE NEURO-PSYCHIATRIQUE DEVANT LES JURI...

ERLER (Georg)

DIE KRISE DER EUROPÄISCHEN GEMEINSCHAFTEN - EUR...

DELCROS (Bertrand)

L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT ...

DAUMARD (Jacques)

LES MARCHÉS INDUSTRIELS DES DÉPARTEMENTS DE LA ...

BUZZI (Alessandro)

L’INTERVENTION ARMÉE DE L’OTAN EN RÉPUBLIQUE FÉ...

CHONEZ (René)

DES ATTRIBUTIONS DU POUVOIR LÉGISLATIF EN MATIÈ...

GOTZEN (Marcel)

LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET LES ARTICLES 36 ET...

DUCLOS (Pierre)

LA RÉFORME DU CONSEIL DE L’EUROPE, Bibl. de tex...

Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES...

[Cour de Cassation]

BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...

KRAFFT (Olivier)

LA POLITIQUE DE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, ASPECTS ...