Résultats de la recherche
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CROQUEZ (Albert)
LES DOMMAGES DE GUERRE, La loi du 17 avril 1919...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU DOUAIRE par l’auteur du Traité des Ob...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SOYER (Jean-Claude)
DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, 8e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GHESTIN (Jacques), GOUBEAUX (Gilles), JAMIN (Christophe), BILLIAU (Marc), VINEY (Geneviève), HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), HUET (Jérôme), MESTRE (Jacques), PUTMAN (Emmanuel)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jac...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD]
EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 9e éd. à jour au 15 j...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Coutumes], [DURAND (Bernard)]
INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGO...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
CIVITELLA (Diego)
Delle Consuetudini di Napoli sotto i titoli De ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GIRARD (Paul Frédéric)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 4e éd. revu...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
MISERA (Karlheinz)
DER BEREICHERUNGSGEDANKE BEI DER SCHENKUNG UNTE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
KOENIGSWARTER (Louis J.)
SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Camera dei Deputati, Secretariato generale
RICERCA SUL DIRITTO DI FAMIGLIA, coll. Quaderni...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
VALENTIN (Georges)
LES CONTRATS DE SOUS-TRAITANCE, Préface de Mich...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS L’OUVRAGE...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude de)
LA JURISPRUDENCE DES NOVELLES DE JUSTINIEN, con...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Henri)
COURS DE DROIT CIVIL, Licence 3ème année, 1959-...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Anonyme]
LA COUTUME DE VAUDÉMONT et LE STYLE DE VAUDÉMON...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PIDOUX (Pierre-André)
HISTOIRE DU MARIAGE ET DU DROIT DES GENS MARIÉS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
COHENDY (Émile)
CODE DE COMMERCE et LOIS COMMERCIALES USUELLES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CLÉMENT (Henri)
ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, a...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
Meulders-Klein (M. T.), Eekelaar (J.), [Collectif]
FAMILLE, ÉTAT ET SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE D’EXISTENC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SAVATIER (René)
LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD] – EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l’ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29925-1.jpg?v=1793951332&width=533)
![[Coutumes], [DURAND (Bernard)] – INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des Articles les plus obscurs & ambigus de ladite Coutûme, & les Notes omises. Et un Mémo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39297-1_f090689d-4a74-4f76-b843-a79c10083597.jpg?v=1790059798&width=533)
![KOENIGSWARTER (Louis J.) – SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEURS AU QUINZIÈME SIÈCLE ou BIBLIOTHÈQUE DE L’HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS DEPUIS LES PREMIÈRES ORIGINES JUSQU’À LA RÉDACTION OFFICIELLE DES COUTUMES, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55240-1.jpg?v=1772795888&width=533)
![[Anonyme] – LA COUTUME DE VAUDÉMONT et LE STYLE DE VAUDÉMONT, Publications du Centre lorrain d’histoire du droit et de l’Institut de recherche régionale, Université Nancy II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53400-1.jpg?v=1766954644&width=533)
![[Collectif] – LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, t. I : Droit comparé avec propositions pour le rapprochement des législations, étude effectué sur mandat de la Commission de la communaut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25625-1.jpg?v=1766928397&width=533)
![Meulders-Klein (M. T.), Eekelaar (J.), [Collectif] – FAMILLE, ÉTAT ET SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE D’EXISTENCE, vol. I : Famille ; vol. II : État, Actes du Vème Congrès mondial de l’Association internationale de droit de la famille tenu à Bruxelles en juillet 1985](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46611-1.jpg?v=1766943647&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
