Résultats de la recherche
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[Périodique]
DROIT ADMINISTRATIF, Bilan critique, Pouvoirs n...
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BOULOUIS (Jean)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5e ...
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[Bulletin des lois de l’Empire français]
BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4ème sé...
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REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE DE L’UNION FRANÇAI...
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MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
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CRUPPI (Jean)
LA LOI DU 12 JUILLET 1905 SUR LA COMPÉTENCE ET ...
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[Collectif]
LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ...
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D’AGUESSEAU (Henri François)
DISCOURS ET MORCEAUX CHOISIS DE M. LE CHANCELIE...
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LEMARIGNIER (Jean-François)
LA FRANCE MÉDIÉVALE. INSTITUTIONS ET SOCIÉTÉ, c...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MILL (John-Stuart)
LE GOUVERNEMENT REPRÉSENTATIF, Traduit et précé...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Mélanges Couzinet]
MÉLANGES OFFERTS À PAUL COUZINET, Préface de Ro...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
CONTRATS DES COMMUNES, des Sections de Communes...
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Anonyme
RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENT...
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SUET (Philippe)
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NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRI...
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RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DE CO...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Colloque], BALMOND (Louis), STEPHANOU (Constantin) et TORRELLI (Maurice)
LES RELATIONS INTER-EUROPÉENNES, 5ème rencontre...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
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[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
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[Colloque]
LA DÉFENSE NATIONALE, Université d’Aix-Marseill...
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[Mélanges Burdeau]
MÉLANGES OFFERTS À GEORGES BURDEAU : LE POUVOIR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[JCP - A.]
SEMAINE JURIDIQUE - Édition Administrations et ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Périodique] – DROIT ADMINISTRATIF, Bilan critique, Pouvoirs n° 46, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54492-1.jpg?v=1774860885&width=533)
![[Bulletin des lois de l’Empire français] – BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4ème série, tome XVII, contenant les lois rendues pendant le Second Semestre 1812 (n° 440 à 461)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26372-1.jpg?v=1766928888&width=533)
![[Collectif] – LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ; Rapports présentés à l’occasion du Congrès de la chambre nationale des avoués près les Tribunaux de Grande instance avec le concours de la Chambre nationale (...), à Rouen les 4-6 mai 1964 ; A](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34674-1.jpg?v=1766933468&width=533)
![[Mélanges Couzinet] – MÉLANGES OFFERTS À PAUL COUZINET, Préface de Roger Pallard, Université des sciences sociales de Toulouse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55408-1.jpg?v=1788854298&width=533)
![Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34097-1_e310adda-4e8e-4555-a3e4-d0f640430f0d.jpg?v=1790059524&width=533)
![[Colloque], BALMOND (Louis), STEPHANOU (Constantin) et TORRELLI (Maurice) – LES RELATIONS INTER-EUROPÉENNES, 5ème rencontre franco-hellénique Toulon, Janvier 1990 ; coll. Travaux et rech. de l’Institut du droit de la paix et du développement de l’Universi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18787-1.jpg?v=1766923730&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle, nouvelle et dernière édition, revue et corrigée en quantit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28380-1_9706c924-912b-4367-8dd1-8245d68bdee6.jpg?v=1790059441&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
![[Colloque] – LA DÉFENSE NATIONALE, Université d’Aix-Marseille, Centre de sciences politiques de l’Institut d’études juridiques de Nice, coll. Bibl. des Centres d’Études supérieures spécialisés, t. IV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37866-1.jpg?v=1766935888&width=533)
![[Mélanges Burdeau] – MÉLANGES OFFERTS À GEORGES BURDEAU : LE POUVOIR, Introduction de Bernard Chantebout et Francis Hamon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55418-1_4228877c-1bff-414e-a3fb-8c3a1fe845d6.jpg?v=1774864940&width=533)
![[JCP - A.] – SEMAINE JURIDIQUE - Édition Administrations et Collectivités territoriales, années 2003, 2004 et 2005 (complètes)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3776-1.jpg?v=1766941151&width=533)
