Résultats de la recherche
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FALCK (Niels Nicolaus)
COURS D’INTRODUCTION GÉNÉRALE, L’ÉTUDE DU DROIT...
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LEGEAIS (Raymond)
L’AUTORITÉ PARENTALE, Étude de la loi n° 70-459...
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DAGOT (Michel) et SPITERI (Pierre)
LE NOUVEAU DROIT DE LA FILIATION (LOI DU 3 JANV...
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OLIVIER-MARTIN (François)
L’ABSOLUTISME FRANÇAIS, Cours d’Histoire du Dro...
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[Collectif]
I SEMINÁRIO DE PROFESSORES DE DIREITO ECONÔMICO...
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DEMENTHON (Henri)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement...
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[Constitution]
DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN D...
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JOSEPH-BARTHÉLEMY
PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, coll. Petits p...
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ANGELESCO (Alexandre C.)
LA TECHNIQUE LÉGISLATIVE EN MATIÈRE DE CODIFICA...
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COHEN-TANUGI (Laurent)
LA MÉTAMORPHOSE DE LA DÉMOCRATIE
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DECHAMBRE (Jean)
L’ABANDON DE FAMILLE, Sanction pénale d’une Obl...
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HUDELOT (A.) et METMAN (Étienne)
DES OBLIGATIONS, SOURCES – EXTINCTION – PREUVE,...
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FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BONJEAN (Louis-Bernard)
TRAITÉ DES ACTIONS ou EXPOSITION HISTORIQUE DE ...
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DESTRUELS (E.)
MANUEL DE L’OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL, Guide pra...
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CORTIADA (Michaelis de) [CORTIADA (Miquel)]
DON MICHAELIS DE CORTIADA REGIAM CANCELLARIAM R...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève)
LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GUINCHARD (Serge)
ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DE L’AFFECTATION D...
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[Mélanges Gélard]
DROIT CONSTITUTIONNEL, Mélanges Patrice Gélard,...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RE...
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SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye]
COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET ...
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SAINT-PAUL (Achille)
DU TRÉSOR PUBLIC, SES OBLIGATIONS ET SES DROITS...
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[Bourgogne], TAISAND (Pierre)
COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE...
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DUPIN (André Marie Jean Jacques)
RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Son caractère légal...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Collectif] – I SEMINÁRIO DE PROFESSORES DE DIREITO ECONÔMICO, Edições do cinqüentenário da UFMG, n° 3](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47525-1.jpg?v=1766944352&width=533)
![[Constitution] – DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28429-1.jpg?v=1766929862&width=533)
![CORTIADA (Michaelis de) [CORTIADA (Miquel)] – DON MICHAELIS DE CORTIADA REGIAM CANCELLARIAM Regentis in Regia Audientia Cathaloniæ, DECISIONES CANCELLARII & SACRI REGII SENATUS CATHALONIÆ, Sive Praxis Contentionum & Competentiarum Regnorum Inclytæ Coronæ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52287-1.jpg?v=1777364847&width=533)
![[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) – LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, (Président : Andr](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51094-1.jpg?v=1766948857&width=533)
![[Mélanges Gélard] – DROIT CONSTITUTIONNEL, Mélanges Patrice Gélard, Préface de Louis Favoreu, Avant-propos du Doyen Gilles Lebreton](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55428-1.jpg?v=1774861311&width=533)
![SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye] – COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52850-1.jpg?v=1766953160&width=533)
![[Bourgogne], TAISAND (Pierre) – COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39251-1.jpg?v=1766937042&width=533)
