Résultats de la recherche
-
JEANTET (Fernand Charles)
LE DROIT À LA RÉSERVE EN NATURE, Préface de Hen...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique - APD]
Cahier double huitième année n° 1-2
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe)
DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA L...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BROGLIE (Victor, duc de)
VUES SUR LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, Ouvrage ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Revue trimestrielle de droit civil]
Revue trimestrielle de droit civil, n° 3, juill...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[BEDJAOUI (Mohammed)]
CÉRÉMONIE DE REMISE DU DIPLÔME DE DOCTEUR HONOR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BIGOT (Grégoire)
CE DROIT QU’ON DIT ADMINISTRATIF… Études d’hist...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
LE JEUNE (Pierrick)
INTRODUCTION AU DROIT DES RELATIONS INTERNATION...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MERLIN (Philippe-Antoine)
RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT QUI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
VINEY(Geneviève) & JOURDAIN (Patrice)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MIEUX ADMINISTRER POUR MIEUX JUGER, Essai sur l...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SUDRE (Frédéric), MARGUÉNAUD (Jean-Pierre), ANDRIANTSIMBAZOVINA (Joël), GOUTTENOIRE (Adeline), LEVINET (Michel)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA COUR EUROPÉENNE DES DRO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DAUMIER (Honoré)
LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signé...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur ch...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
ZORGBIBE (Charles)
LA FRANCE, L’ONU ET LE MAINTIEN DE LA PAIX, Pré...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT : DROIT CIVIL 1ère A...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon]
TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, pa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BAUER (Hubert)
COMPÉTENCE JUDICIAIRE INTERNATIONALE DES TRIBUN...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DRUESNE (Gérard)
DROIT ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ ET DE L’UN...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ESPINAS (Georges)
UNE GUERRE SOCIALE INTERURBAINE DANS LA FLANDRE...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES T...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DAUMIER (Honoré)
GRAND ESCALIER DU PALAIS DE JUSTICE, retirage X...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MARTIN (Olivier)
SENTENCES CIVILES DU CHATELET DE PARIS (1395-15...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel
![[Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique - APD] – Cahier double huitième année n° 1-2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55863-1.jpg?v=1774863917&width=533)
![[Revue trimestrielle de droit civil] – Revue trimestrielle de droit civil, n° 3, juillet-sepembre 1928](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27635-1_5f15f47e-aadf-420d-9909-62d4d9aacc0e.jpg?v=1789984933&width=533)
![[BEDJAOUI (Mohammed)] – CÉRÉMONIE DE REMISE DU DIPLÔME DE DOCTEUR HONORIS CAUSA LE 10 JANVIER 1994 À S. EXC. M. M. B. Juge à la Cour Internationale de Justice, à l’Université de Droit d’Économie et des Sciences d’Aix-Marseille, la Faculté de Droit et de S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22712-1.jpg?v=1766926159&width=533)
![[Collectif] – MIEUX ADMINISTRER POUR MIEUX JUGER, Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, sous la dir. de Loïc Cadiet, Jean-Paul Jean et Hélène Pauliat, Bibl. de l’IRJS, t. 58](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57820-1_cf33a490-3afe-40aa-a6b5-790c982506dd.jpg?v=1780997987&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1_e63beba4-c9fb-498a-aef2-3cc75e49d646.jpg?v=1789982931&width=533)
![[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon] – TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, par ordre alphabétique, les droits alloués par le Règlement du 16 Février 1807, aux Juges de paix, Avoués, Notaires, Greffiers et Huissiers des Cours royales,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44917-1.jpg?v=1766942356&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
