Résultats de la recherche
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VIFOREANU (Pierre C.)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU CONTRAT DANS LE PROJE...
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CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES DÉCHETS INDUSTRIELS ET L’ENVIRONNEMENT, En ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARÉ, D.E.S. ...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CONSTITUTIONNEL CO...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LES POUVOIRS DU SÉNAT AMÉRICAIN EN MATIÈRE DE T...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARTIN-PANNETIER (Andrée)
ÉLÉMENTS D’ANALYSE COMPARATIVE DE ÉTABLISSEMENT...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ANCEL (Marc) et alii
L’ADOPTION DANS LES LÉGISLATIONS MODERNES, Essa...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RIEG (Alfred)
LE RÔLE DE LA VOLONTÉ DANS L’ACTE JURIDIQUE EN ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
LEFÉBURE (Marcus)
LE POUVOIR D’ACTION UNILATÉRALE DE L’ADMINISTRA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
DES JUGES QUI NE GOUVERNENT PAS. OPINIONS DISSI...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RUZIÉ (David)
LES AGENTS DES PERSONNES PUBLIQUES ET LES SALAR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GLASSON (Ernest)
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS POLITIQUE...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DANTOINE (Jean Baptiste)
LES RÈGLES DU DROIT CIVIL, DANS LE MÊME ORDRE Q...
Prix habituel 381,12 €Prix habituel -
Collectif
LA PRÉVENTION DES INFRACTIONS CONTRE LA VIE HUM...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
SANCHEZ DE LA TORRE (Angel)
LE DROIT DANS L’AVENTURE EUROPÉENNE DE LA LIBER...
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DANTY, BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
RUZIÉ (David)
LES AGENTS DES PERSONNES PUBLIQUES ET LES SALAR...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ASPECTS DU DROIT DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE, t. I : ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHARNAY (Jean-Paul)
LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ DES ÉLECTIONS PARL...
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RUDDEN (Bernard)
COURTS AND CODES IN ENGLAND, FRANCE AND SOVIET ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
TUNC (André et Suzanne)
LE SYSTÈME CONSTITUTIONNEL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉ...
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PETITJEAN (Henri)
FONDEMENTS ET MÉCANISME DE LA TRANSMISSION SUCC...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel
![[Colloque] – LES DÉCHETS INDUSTRIELS ET L’ENVIRONNEMENT, En droit comparé et international, Actes du séminaire international du centre international de droit comparé de l’Environnement organisé à Limoges les 2 et 3 mai 1984, sous la dir. de Michel Prieur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57723-1_71c1bba8-4ab4-42e7-a72f-6bcb81a4e9e6.jpg?v=1791552098&width=533)
![[Collectif] – ASPECTS DU DROIT DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE, t. I : Responsabilité - Assurance - Transport, publié sous la direction et avec une Préface de Henry PUGET, sous les auspices du Centre Français de Droit Comparé, coll. Trav. et rech. de l’Inst. de dro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24421-1.jpg?v=1788154238&width=533)
