Résultats de la recherche
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[Collectif]
LES DÉFIS DE L’HARMONISATION EUROPÉENNE DU DROI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA CONTRACTUALISATION DE LA PRODUCTION NORMATIV...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GODRET (Pierre)
LE CONTRAT DE VENTE, Coût, Assurance, Fret (Ven...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUEZ (Paul)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE (En ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Sécurité sociale]
DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMIN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GIRAULT (Arthur)
PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COL...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[E.N.A.]
REVUE DE L’ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION / P...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DE L’ADMINISTRATION COMMUNALE, Code munici...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
CODE DE DROIT PUBLIC, Textes usuels de Droit co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LUPI (Gérard)
LES POSITIONS DU FONCTIONNAIRE, Préface de Andr...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RIGAUD (Jacques) et DELCROS (Xavier)
LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES FRANÇAISES - L...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ÉTIENNE (Marcel)
LE STATUT DE PARIS, Préface de Georges Mesmin, ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LOCHAK (Danièle)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE, 2ème éd., Coll. Clef...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GALLOUEDEC GENUYS (Françoise) et MAISL (Herbert)
LE SECRET DES FICHIERS, Préface de Bernard Chen...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROUSSELIER (Amédée)
DES RESTRICTIONS APPORTÉES À LA PROPRIÉTÉ PRIVÉ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
CODE DE DROIT PUBLIC, Textes usuels de Droit co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BONNAUD-DELAMARE (Roger)
DU RECRUTEMENT ET DES DÉBOUCHÉS DES CADRES SUPÉ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ESZLARY (Charles)
SUR L’ADMINISTRATION, extrait de la revue inter...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LE VAYER DE BOUTIGNY (Roland) et M. TALON
TRAITÉ DE L’AUTORITÉ DES ROIS TOUCHANT L’ADMINI...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
CLÉMENT (Henri)
ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, a...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LES DÉFIS DE L’HARMONISATION EUROPÉENNE DU DROIT DES CONTRATS, dir. Christophe Quézel-Ambrunaz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58091-1.jpg?v=1790508418&width=533)
![[Colloque] – LA CONTRACTUALISATION DE LA PRODUCTION NORMATIVE, dir. Sandrine Chassagnard-Pinet, David Hiez](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57604-1.jpg?v=1779697158&width=533)
![[Sécurité sociale] – DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L’APPLICATION DE L’ORDONNANCE DU 4 OCTOBRE 1945 RELATIVE À L’ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, suivi d’une table analytique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9973-1_5b565134-2d2c-401e-b2e7-5a85fcc31cc7.jpg?v=1790506746&width=533)
![MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, E. O., t. 2 [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20697-1.jpg?v=1766924768&width=533)
![GIRAULT (Arthur) – PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, II. Notions administratives, juridiques, et financières, Deuxième partie : Les colonies françaises depuis 1815 (Chap. 4 à 14), 5e éd. revue et augmentée [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55804-1.jpg?v=1774863540&width=533)
![[Collectif] – LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS, 1906 - 2006, dir. Mohamed Kamel Charfeddine, Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55670-1.jpg?v=1774863889&width=533)
![[E.N.A.] – REVUE DE L’ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION / PROMOTIONS, du n° 1 (mai 1946) au n° 99 (1976)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3986-1.jpg?v=1766949733&width=533)
![[Code] – CODE DE L’ADMINISTRATION COMMUNALE, Code municipal Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs, entièrement mis à jour au 15 janvier 1976](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31987-1.jpg?v=1766931419&width=533)
