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ROUBIER (Paul)
THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT, HISTOIRE DES DOCTRIN...
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PAYAN (Guillaume)
DROIT EUROPÉEN DE L’EXÉCUTION EN MATIÈRE CIVILE...
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BOITEL (Julien) et FOIGNET (René)
NOTIONS DE DROIT COMMERCIAL. Ouvrage conforme a...
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GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean)
DROIT DU CRÉDIT, t. II : EFFETS DE COMMERCE - C...
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[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc)
LE CONTRAT, Droit des obligations, coll. Connai...
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BARBIÉRI (Jean-Jacques)
CONTRATS CIVILS, CONTRATS COMMERCIAUX, série “D...
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OMARJEE (Ismael)
L’OUTRE-MER FRANÇAIS ET LE DROIT SOCIAL COMMUNA...
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OLIVA (Éric)
DROIT CONSTITUTIONNEL, 5ème éd., coll. Aide-mém...
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[Collectif]
PROCÈS ADMINISTRATIF ET PROCÈS CIVIL : Converge...
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CHARTIER (Yves)
DROIT DES AFFAIRES, t. I : L’entreprise commerc...
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[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
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KOECHLIN (H. François)
COMPÉTENCE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DE 1800...
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TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
BEURIER (Jean-Pierre), CADENAT (Patrick)
LE CONTENU ÉCONOMIQUE DES NORMES JURIDIQUES DAN...
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LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, p...
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JUGLART (Michel de)
COURS DE DROIT CIVIL AVEC TRAVAUX DIRIGÉS ET SU...
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CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RAIMON (Michaël)
LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE 1346/2000 DU 29 MAI ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HOUIN (Roger) et PÉDAMON (Michel)
DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce et commerç...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MERLE (Philippe)
DROIT COMMERCIAL : SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 8ème ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Rémy)
INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT PRIVÉ, coll. Droit
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MOREL (René)
COURS DE DROIT CIVIL, Licence 3ème année, 1946-...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Albert)
DICTIONNAIRE DE DROIT CIVIL, COMMERCIAL, ADMINI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49820-1.jpg?v=1766946754&width=533)
![[Collectif] – PROCÈS ADMINISTRATIF ET PROCÈS CIVIL : Convergences et divergences, sous la dir. de Christian Vallar, Danièle Mazzega, Brigitte Charles-Neveu, Agnès Elbaz, Nadine Leroy-Freschini](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57810-1_856b201e-cf67-4e0b-9123-f65617e24f66.jpg?v=1780997955&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd., [mq. le t. V, VI et VII] ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52836-1.jpg?v=1766953111&width=533)
