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DAHAN (Moïse)
SÉCURITÉ SOCIALE ET RESPONSABILITÉ, Étude criti...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES COMPLÈTES précédées d’une dissertation s...
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ACTES D’INTÉRÊT PRIVÉ CONSERVÉS AUX ARCHIVES DE...
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BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean)
COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE ...
Prix habituel 680,00 €Prix habituel -
BASSET (Jean Guy)
PLAIDOYEZ DE MAISTRE IEAN GUY BASSET (…) ENSEMB...
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CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELAT...
Prix habituel 420,00 €Prix habituel -
MONTESQUIEU (Charles de Secondat, baron de)
ŒUVRES DE MONSIEUR DE MONTESQUIEU. Nouvelle édi...
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COUTURIER DE FOURNOUE (Abdon-René)
COUTUMES DE LA PROVINCE ET COMTÉ PAIRIE DE LA M...
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MOUCHY (Antoine de)
DECRETUM GRATIANI : seu verius, DECRETORUM CANO...
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[Cour de cassation - Zola]
AFFAIRE ZOLA. — LA COUR DE CASSATION, M. Loew (...
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LAVRATE (Edmond)
Caricature originale aquarellée : « Le Présiden...
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NGUYEN QUOC (Vinh)
LES ENTREPRISES PUBLIQUES FACE AU DROIT DES SOC...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[LABORI (Ferdinand)]
RÉPERTOIRE ENCYCLOPÉDIQUE DU DROIT FRANÇAIS par...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
LE CLEC’H (Jules)
LE DÉLIT DE FUITE, Commentaire de la loi du 17 ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SERISAY (Guillaume de), MONTRUEL (Jean de) et BOUTHILLER (Denis)
PLAIDOYERS ET RESPONSES CONCERNANT LE PRIVILÈGE...
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PECQUET (Antoine)
LOIX FORESTIÈRES DE FRANCE, COMMENTAIRE HISTORI...
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
DUFREMENTEL (Jacques)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE TOURAINE,...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Code civil - Autriche]
CODE CIVIL GÉNÉRAL AUTRICHIEN, traduit de l’all...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GREFFE (Pierre et François)
TRAITÉ DES DESSINS & DES MODÈLES, en droit fran...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
Université Royale - Académie de Dijon - FACULTÉ...
Prix habituel 270,00 €Prix habituel
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELATIVES À SON AUTORITÉ SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTÉRIEURS À SA PROMULGATION ; et dont la discussion comprend 1° le tableau des diverses législations sur chacune de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39834-1.jpg?v=1766937699&width=533)
![[Cour de cassation - Zola] – AFFAIRE ZOLA. — LA COUR DE CASSATION, M. Loew (Président), M. Manau (Procureur général) et M. Chambareaud (Rapporteur), Le Petit Journal, n° 387 du dimanche 17 avril 1898, supplément illustré](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4060-1.jpg?v=1766951363&width=533)
![NGUYEN QUOC (Vinh) – LES ENTREPRISES PUBLIQUES FACE AU DROIT DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, [Avec] Mise à jour au 1er mai 1979, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. CXXXI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53959-1_70789f85-4344-4d92-8573-e5088091824d.jpg?v=1774862490&width=533)
![[LABORI (Ferdinand)] – RÉPERTOIRE ENCYCLOPÉDIQUE DU DROIT FRANÇAIS par Ferdinand LABORI, avec la collaboration de E. Schauffhauser & A. Duparcq et les principaux Rédacteurs et collaborateurs de la Gazette du Palais](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3001-1.jpg?v=1766917346&width=533)
![DUFREMENTEL (Jacques) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE TOURAINE, Avec des Observations intéressantes & des Dissertations sur les points les plus difficiles & les plus obscurs du Texte, t. I [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39321-1.jpg?v=1766937181&width=533)
![[Code civil - Autriche] – CODE CIVIL GÉNÉRAL AUTRICHIEN, traduit de l’allemand par Michel Doucet, Préface de M. le Général de Corps d’Armée Béthouart, Haut Commissariat de la République française en Autriche](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50899-1.jpg?v=1766948255&width=533)
