Résultats de la recherche
-
FILIPPINI (Jean-Pierre), MEIGNEN (Louis), ROURE (Claude), SABATIER (Daniel) & STÉPHANIDÈS (Georges)
DOSSIERS SUR LE COMMERCE FRANÇAIS EN MÉDITERRAN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DIDIER (Paul)
DROIT COMMERCIAL : t. I : Les sources - L’entre...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DOUET (Frédéric)
PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus f...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
REULOS (Alexandre)
CODE DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR AU 1...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BONNARD (Jérôme)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 4e éd., coll. Les fondament...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FLEURIET (Michel)
POUVOIR ET FINANCE D’ENTREPRISE, Droit et prati...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Code - Chili]
CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novemb...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
RIEDL (Richard)
DÉROGATIONS À LA CLAUSE DE LA NATION LA PLUS FA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)
DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. I : Introduction, no...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
VINCENT (François)
LE POUVOIR DE DÉCISION UNILATÉRALE DES AUTORITÉ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Coutumes], [DURAND (Bernard)]
INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGO...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
PHILIP (Patrick)
LES DROITS DE LA DÉFENSE FACE AU CONTRÔLE FISCA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PLAYOUST (André)
LA LIQUIDATION DU MORATORIUM. LA LOI ET LE DÉCR...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
KASSIS (Antoine)
THÉORIE GÉNÉRALE DES USAGES DU COMMERCE, Droit ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ROUSSELIER (Amédée)
DES RESTRICTIONS APPORTÉES À LA PROPRIÉTÉ PRIVÉ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
DROIT CIVIL EXPLIQUÉ : DES DONATIONS ENTRE-VIFS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 17ème éd.
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LEMERCIER (Joseph)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE POUR LA RÉPRESSION DES FRAUD...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Charles)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC APPROFONDI, Précis D...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
ASPECTS DU DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE : ÉLA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CASTONNET DES FOSSES (H.)
LES DROITS DE LA FRANCE SUR MADAGASCAR, Extrait...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JEFFERSON (Thomas)
LA LIBERTÉ ET L’ÉTAT, Textes réunis et présenté...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BONDE (Amédée)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LAPLANCHE (Jean de)
LA RÉSERVE COUTUMIÈRE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Code - Chili] – CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière éd. officielle du 20 septembre 1889 par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. V](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55195-1_ae9e057a-21de-4448-aead-323f3b808590.jpg?v=1769441810&width=533)
![[Coutumes], [DURAND (Bernard)] – INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des Articles les plus obscurs & ambigus de ladite Coutûme, & les Notes omises. Et un Mémo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39297-1_f090689d-4a74-4f76-b843-a79c10083597.jpg?v=1790059798&width=533)
![[Colloque - SFDI] – ASPECTS DU DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE : ÉLABORATION - CONTRÔLE - SANCTION, Colloque d’Orléans (25-27 mai 1971), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44083-1.jpg?v=1766941607&width=533)
