Résultats de la recherche
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[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix), DELPECH (Joseph)
LES RÈGLEMENTS DES ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES, Pré...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES NOUVELLES INSTITUTIONS RÉGIONALES EN PICARD...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉGION À L’HEURE DE LA DÉCENTRALISATION, sou...
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GAILLARD (Jean)
DU POUVOIR DES ADMINISTRATEURS DE LA FORTUNE D’...
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FOURRIER (Charles)
DYNAMIQUE INSTITUTIONNELLE DE L’ENSEIGNEMENT. D...
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TURQ (André)
FISCALITÉ DE L’ENTREPRISE, avec la collaboratio...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉTAT POST-MODERNE, 3e éd., coll. Droit et soc...
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[Collectif]
L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du...
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GABOLDE (Christian)
MANUEL JURIDIQUE DES ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX I...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GAUDEMET (Yves) et VENEZIA (Jean-Claude)
PRÉPARATION À L’EXAMEN DE DROIT ADMINISTRATIF. ...
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DESTRUELS (E.)
MANUEL DE L’OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL, Guide pra...
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VIGNALOU-PÉRER (B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE S...
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BRAUDO (Serge)
L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN D...
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VEL-DURAND (Maurice)
LA FORCE PUBLIQUE ET SA MISE EN MOUVEMENT, Extr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Anonyme
ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE qui servent de...
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[Collectif]
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GUERMONPREZ (Georges)
LES FINANCES DÉPARTEMENTALES, coll. L’Administr...
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TROTABAS (Louis)
MANUEL DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF conform...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TROTABAS (Louis)
MANUEL DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF conform...
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[Collectif]
DROIT DES PTT. RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE CHÈ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’AUTORITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIO...
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MOATTI (Daniel)
DE L’ADMINISTRATION AU CITOYEN, UNE COMMUNICATI...
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SELVES (J. B.)
TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE ...
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![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![MOREAU (Félix), DELPECH (Joseph) – LES RÈGLEMENTS DES ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES, Préface de Charles Benoist, t. I [seul] : Allemagne (Empire Prusse) - Angleterre - Autriche-Hongrie (Délégations. - Parlements autrichien et hongrois) - Belgique, Bibl. interna](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53669-1.jpg?v=1766955652&width=533)
![[Collectif] – LES NOUVELLES INSTITUTIONS RÉGIONALES EN PICARDIE (1973-1975)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36311-1.jpg?v=1766934571&width=533)
![[Collectif] – LA RÉGION À L’HEURE DE LA DÉCENTRALISATION, sous la direction de Dominique Schmitt, coll. Notes & études documentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25592-1.jpg?v=1766928368&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du ministre du Travail et de la participation face à la crise de l’emploi, Journées d’Études organisées par l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris et l’Institut françai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32915-1.jpg?v=1766932063&width=533)
![[Collectif] – L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Droit Public” n° 5](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38414-1.jpg?v=1766936286&width=533)
![[Collectif] – DROIT DES PTT. RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE CHÈQUES POSTAUX, Direction de l’Enseignement Supérieur Administratif, Sce. du développement pédagogique, Cahier n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22115-1.jpg?v=1766925774&width=533)
![[Colloque] – L’AUTORITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Actes de la 5e journée d’études annuelle du Centre de recherche de droit constitutionnel, sous la dir. de Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux, coll. Thèmes & commentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57753-1_fdeacbeb-9a63-44c6-944b-ab4257904260.jpg?v=1780997784&width=533)
