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[Anonyme]
LA SENTENCE, lithographie polychrome de procès
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PERIER (Arsène)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE DE...
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DEJEAN (Oscar)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN ...
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LOISEAU - ROUSSEAU
GUIDE DES DÉLAIS mis au courant du dernier état...
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MOSSÉ (Armand)
LES PRISONS ET LES INSTITUTIONS D’ÉDUCATION COR...
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KORNPROBST (Emmanuel)
PROCÉDURES FISCALES ET PATRIMOINE DU DIRIGEANT ...
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PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
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GRÉGOIRE (Roger)
LA FONCTION PUBLIQUE, Préface de Louis Camu
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BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
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DUC (Lucien Frédéric)
LA PRISE À PARTIE, Son évolution, sa réforme, T...
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[Collectif]
PROCÈS ADMINISTRATIF ET PROCÈS CIVIL : Converge...
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GORDON (Ezékiel)
LA RESPONSABILITÉ DU CHEF DE L’ÉTAT DANS LA PRA...
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CHAPRAT (Jean)
DROIT CIVIL, Première année, 3ème éd. revue et ...
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[Procès], ROBERT (Henri)
LES GRANDS PROCÈS DE L’HISTOIRE, VIIIème série,...
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VIVEZ (Jacques)
TRAITÉ DES FRAUDES, préface de M. Laborde-Lacoste
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
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RIVOIRE (Henri-Féréol)
DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉP...
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MELENET (Jean)
TRAITÉ DE LA PÉREMPTION D’INSTANCE, nouvelle éd...
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SOURDAT (Auguste J.-B.)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACT...
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Périodique
REVUE PÉNITENTIAIRE ET DE DROIT PÉNAL, avril-ju...
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BAKER (Wallace) et DE FONTBRESSIN (Patrick)
THE FRENCH RÉFÉRÉ PROCEDURE — A LEGAL MIRACLE ?...
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LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, MISES PAR LETTRE...
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PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
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AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)
TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...
Prix habituel 80,00 €Prix habituelPrix promotionnel 80,00 €