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[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste)
OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIE...
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GORNY (Léon)
LES ÉCONOMIES RÉGIONALES EN FRANCE
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[Ordonnances]
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POLAIN (Lambert), BORMANS (Stanislas)
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CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RE...
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Collectif
DELLA RICERCA SUGLI SVILUPPI DEGLI ORDINAMENTI ...
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DELLA RICERCA SUGLI SVILUPPI DEGLI ORDINAMENTI ...
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[NERON (Pierre), GIRARD (Étienne)], FERRIÈRE (Claude-Joseph de) et LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de)
RECUEIL D’ÉDITS ET D’ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE...
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[Codes], DALLOZ
CODES D’AUDIENCE SUIVIS DES LOIS, ORDONNANCES E...
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LES ASSURANCES, 2e éd., coll. Assurances et Res...
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ROSSI (Pellegrino)
COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, [t. III et IV seul]...
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LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
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[Code - Hongrie]
CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1...
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CHARDONNET (Jean)
LES GRANDES PUISSANCES, étude économique, t. I ...
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LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
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JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL ...
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JULIENNE (Frédérique)
L’USUFRUIT À L’ÉPREUVE DES RÈGLEMENTS PÉCUNIAIR...
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BLANC (Jacques) et RIGAUX (François)
DROIT ÉCONOMIQUE 2, coll. Cours et travaux 1979...
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![[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste) – OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS ; 1ère Partie : ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33446-1.jpg?v=1766932475&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34556-1_26f1e090-a9c7-4d68-9ee7-6ac9a0b8988b.jpg?v=1790059605&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1_a4366732-9290-4974-926b-1c003b85a5dc.jpg?v=1790059793&width=533)
![[NERON (Pierre), GIRARD (Étienne)], FERRIÈRE (Claude-Joseph de) et LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de) – RECUEIL D’ÉDITS ET D’ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE FAIT DE LA JUSTICE, ET AUTRES MATIÈRES LES PLUS IMPORTANTES, contenant : Les Ordonnances des Rois Philippe V](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34164-1.jpg?v=1766932822&width=533)
![ROSSI (Pellegrino) – COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, [t. III et IV seul] : t. III : De la distribution de la richesse ; t. IV : Exposé des causes physiques, morales et politiques, qui influent sur la production de la richesse ; Fragments sur l’impôt et sur le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54983-1.jpg?v=1772795839&width=533)
![[Code - Hongrie] – CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1876, Mis en vigueur le 1er janvier 1876, Suivi des lois hongroises sur le change et la faillite, Traduit du hongrois, annoté et précédé d’une introduction par Raoul De La Grasserie, coll. d](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55199-1.jpg?v=1772795863&width=533)
![JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40045-1.jpg?v=1766937971&width=533)
