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HOLLEAUX (Dominique), GOTHOT (Pierre)
LA CONVENTION ENTRE LES ÉTATS MEMBRES DE LA COM...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Code], TRIPIER (Louis)
LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITION...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PACTET (Pierre)
INSTITUTIONS POLITIQUES - DROIT CONSTITUTIONNEL...
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DARESTE (Rodolphe)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE EN FRANCE OU TRAITÉ ...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
Anonyme
RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENT...
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[Archives de philosophie du droit]
LA LOI, publié avec le concours du C.N.R.S., A....
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COMTE (Charles)
LE CENSEUR, OU EXAMEN DES ACTES ET DES OUVRAGES...
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DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)
DROIT COMMERCIAL, ACTIVITÉS COMMERCIALES, COMME...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DELABORDE (Henri-François)
CHARTES DE TERRE SAINTE Provenant de l’Abbaye d...
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SIBERT (Marcel)
TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, LE DROIT ...
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[Code]
CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)
DROIT COMMERCIAL : Activités commerciales, comm...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, (O...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DUGUIT (Léon)
TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. I : La règ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
LARNAUDE (Ferdinand)
RAPPORT à Monsieur le garde des Sceaux, Ministr...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
STAMBOULIAN (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE AVE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Chasse], CARRET (Joseph)
LE DROIT DE CHASSE DANS SES RAPPORTS AVEC LA PR...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Coutumes], COQUILLE (Guy)
LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE RO...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS OU EX...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BARADEZ (Pierre)
LES CLAUSES DE RÉVISION DE PRIX DANS LES MARCHÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE D...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 17ème éd.
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (P.-Louis)
TRAITÉ DE DROIT MAROCAIN, Législation - Coutume...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe)
LES MÉCANISMES JURIDIQUES DES RELATIONS ÉCONOMI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Code], TRIPIER (Louis) – LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT D](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44637-1.jpg?v=1766942052&width=533)
![Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34097-1_e310adda-4e8e-4555-a3e4-d0f640430f0d.jpg?v=1790059524&width=533)
![[Archives de philosophie du droit] – LA LOI, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. XXV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57885-1.jpg?v=1788855004&width=533)
![COMTE (Charles) – LE CENSEUR, OU EXAMEN DES ACTES ET DES OUVRAGES QUI TENDENT À DÉTRUIRE OU À CONSOLIDER LA CONSTITUTION DE L’ÉTAT, [t. I à VI], Nouvelle éd., revue et corrigée ; LE CENSEUR EUROPÉEN, Ou examen de diverses questions de droit public, et des](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56607-1.jpg?v=1774865754&width=533)
![[Code] – CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTAT, Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels 1978 et MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Approbation du cahier des clauses administratives générales 1979](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15892-1_821c8647-4f62-4e70-a77c-2eb1a068dda4.jpg?v=1789983460&width=533)
![DUGUIT (Léon) – TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. I : La règle de droit - Le problème de l’État, 3e éd. [1927, réimp.] ; t. II : La théorie générale de l’État, 1re partie : Éléments, fonctions et organes de l’État, 3e éd. [1928, réimp.] t. III : La thé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56034-1.jpg?v=1777437304&width=533)
![[Chasse], CARRET (Joseph) – LE DROIT DE CHASSE DANS SES RAPPORTS AVEC LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE, Préface de M. Cunisset-Carnot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53558-1.jpg?v=1766955111&width=533)
![[Coutumes], COQUILLE (Guy) – LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE ROMENAY, CONTENANT PLUSIEURS TRAITEZ TOUCHANT LES LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE, L’HISTOIRE DE FRANCE & LE DROICT FRANÇOIS, entre lesquels plusieurs n’ont point encore été imprimez](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33899-1.jpg?v=1766932636&width=533)
![[Collectif] – JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL ; t. I : Le rayonnement du droit codifié (journée du 25 novembre 2004) ; t. II : Le Conseil d’État et le Code civil (journée du 26 novembre 2004)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56192-1.jpg?v=1774863254&width=533)
