Résultats de la recherche
-
Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VIGUIER (Jacques)
LES RÉGIES DES COLLECTIVITÉS LOCALES, préface d...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
EUROPEAN CONVENTION ON HUMAN RIGHTS, collected ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA PERSONNE HUMAINE FACE AU DÉVELOPPEMENT DES S...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA LUTTE CONTRE LA DISCRIMINATION DANS LE TRAVA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LANJALLEY (Armand)
RECUEIL DES MODIFICATIONS AU DÉCRET DU 31 MAI 1...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME DANS LE DROIT ET ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’AFRIQUE DU SUD ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
REGARDS CROISÉS SUR LA SOFT LAW EN DROIT INTERN...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ESPAZE (Alain)
TEXTES RELATIFS À L’ÉPARGNE MONÉTAIRE ET FINANC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TERRES, PROPRIÉTÉ ET TRAVAIL DES HOMMES, Élémen...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’AMORCE D’UN DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, LA PRO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ADMINISTRATION DE L’ÉDUCATION NATIONALE, Avan...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPART...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul)
CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels a...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Collectif
PROGRAMME 1991 DE L’INSTITUT EUROPÉEN D’ADMINIS...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VILLEMER (René)
ORGANISATION INDUSTRIELLE - PRINCIPES ET APPLIC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
THÉVENOZ (Luc)
ERROR AND FRAUD IN WHOLESALE FUNDS TRANSFER, U....
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ENDETTEMENT, Mode de financement des entrepri...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PHYTILIS (Jacques), KISLIAKOFF (Nadia), SPITTERI (Henri) et FRÊCHE (Georges)
QUESTIONS ADMINISTRATIVES DANS LA FRANCE DU XVI...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GAZZO (Yves)
L’ENDETTEMENT DANS LE MONDE, DE L’EUPHORIE À L’...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53196-1.jpg?v=1766954255&width=533)
![[Collectif] – EUROPEAN CONVENTION ON HUMAN RIGHTS, collected texts ; CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, recueil de textes, Sixth Edition, 6e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30831-1_4dece36b-191e-4bd9-bed7-d1008f60edd9.jpg?v=1789984839&width=533)
![[Collectif] – LA PERSONNE HUMAINE FACE AU DÉVELOPPEMENT DES SCIENCES BIOMÉDICALES, 200 ans après la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, Publication des Facultés de droit, de médecine et pharmacie et du centre hospitalier régional et u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58555-1.jpg?v=1792594926&width=533)
![[Collectif] – LA LUTTE CONTRE LA DISCRIMINATION DANS LE TRAVAIL, cours d’éducation ouvrière par le Bureau international du travail](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29194-1.jpg?v=1766930272&width=533)
![[Collectif] – LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME DANS LE DROIT ET LA JURISPRUDENCE DE L’UNION EUROPÉENNE, dir. Emmanuelle Saulnier-Cassia](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55261-1.jpg?v=1774860588&width=533)
![[Collectif] – L’AFRIQUE DU SUD ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commission internationale de Juristes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12303-1_b86dd86a-6129-4004-9965-ec18bc5a6a07.jpg?v=1790507119&width=533)
![[Collectif] – REGARDS CROISÉS SUR LA SOFT LAW EN DROIT INTERNE, EUROPÉEN ET INTERNATIONAL, dir. Pascale Deumier et Jean-Marc Sorel, coll. Contextes. Culture du droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55262-1.jpg?v=1774860236&width=533)
![[Collectif] – TERRES, PROPRIÉTÉ ET TRAVAIL DES HOMMES, Éléments de réflexion chrétienne sur les problèmes fonciers en espace rural](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38916-1.jpg?v=1766936683&width=533)
![[Collectif] – L’AMORCE D’UN DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, LA PROPOSITION DE DIRECTIVE RELATIVE AUX DROITS DES CONSOMMATEURS, sous la direction de Denis Mazeaud, Reiner Schulze et Guillaume Wicker, coll. Droit privé comparé et européen, vol. 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49023-1.jpg?v=1766945897&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION DE L’ÉDUCATION NATIONALE, Avant-propos de Jean-Paul Costa, Institut français des sciences administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31658-1.jpg?v=1766931211&width=533)
![[Collectif] – USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE, Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56314-1_6437c417-54c8-47f3-a1bf-afd6b908edb2.jpg?v=1769444268&width=533)
![[Collectif] – L’ENDETTEMENT, Mode de financement des entreprises, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le droit des affaires, sous le direction d’Alain Sayag et M. Jeantin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54759-1_e9965017-bd7d-4ce7-af87-3ca248af8434.jpg?v=1769440956&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
