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[A.N.S.A.], LECERCLÉ (Marcel)
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FILIPPINI (Jean-Pierre), MEIGNEN (Louis), ROURE (Claude), SABATIER (Daniel) & STÉPHANIDÈS (Georges)
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LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOL...
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[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)]
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
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![[A.N.S.A.], LECERCLÉ (Marcel) – LES PROVISIONS POUR RENOUVELLEMENT DES STOCKS, DE L’OUTILLAGE ET DU MATÉRIEL, Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 54/1943](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44789-1.jpg?v=1766942177&width=533)
![[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy) – LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, 6e éd., coll. Sirey Droit public](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27065-1.jpg?v=1766929089&width=533)
![[RIGAUX (François)] – LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES SUCCESSIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Étude des solutions en vigueur dans les six pays du marché commun, Septimus conventus ex omni latinitate scribarum, édité à l’occasion du VIIe Congrès de l’Uni](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50970-1.jpg?v=1766948494&width=533)
![[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond) – CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte de la nouvelle loi ; article par article, la législation antérieure, le résumé de la discussion au Parlement, le commentaire d’après les documents officiels,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56904-1_1d1a1342-09f0-4a25-9635-7d69935aea31.jpg?v=1779694708&width=533)
![[EDCE] – LE CUMUL D’ACTIVITÉS ET DE RÉMUNÉRATIONS DES AGENTS PUBLICS, Étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’État le 27 mai 1999, Études et documents du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57036-1.jpg?v=1774860104&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Contenant des disposition relatives aux Gardiens des scellés. Signé Gohier. Département de la Nièvre, bull.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3638-1.jpg?v=1766939610&width=533)
![[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard) – VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction de Gérard Cornu, 8e éd. revue et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55239-1_ab2adfd7-6720-410d-86b8-ca6edc770b48.jpg?v=1769441936&width=533)
![[Recueil Dalloz] – JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DALLOZ. RECUEIL DALLOZ DE DOCTRINE, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION, Recueil hebdomadaire fondé par Désiré et Armand Dalloz et Charles Vergé, de 1964 à 1995 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4305-1.jpg?v=1780997089&width=533)
![[Conseil de l’Europe] – CONVENTION DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L’HOMME ET DES LIBERTÉS FONDAMENTALES, accompagnée des protocoles n° I, IV, VI et VII et d’un choix de réserves de déclarations](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17537-1_66a26a3d-0a64-42b2-ae0e-faf973e198eb.jpg?v=1789983880&width=533)
![[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)] – REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publiée sous le patronage de Ch. Lyon-Caen H. Capitant et G. Ripert ; t. LIII, 1933](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20344-1.jpg?v=1766924568&width=533)
