Résultats de la recherche
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[Collectif]
SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE : RAPPORTS PRÉP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VALVERDE (Carlos Rosales) et AROSTEGUY (Gaston Pucheu)
LA RESPONSABILIDAD DEL ESTADO : ANTE LA LEGISLA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECT...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CORNU (Marie)
LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
HAON (Gabriel)
DU REDRESSEMENT DE LA LÉSION DANS LES OBLIGATIO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU COD...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
[Expropriation], CAUDAVEINE et THERY
TRAITÉ DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
THALLER (Edmond)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL À L’EXCL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
OLLIVIER (Émile) et MOURLON (Frédéric)
COMMENTAIRE DE LA LOI PORTANT MODIFICATION DES ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
TUNC (André)
COURS DE DROIT PROCÉDURE CIVILE, Capacité 2e an...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Nouveau Répertoire de Droit]
NOUVEAU RÉPERTOIRE DE DROIT publié sous la dire...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Ph.) et AYNÈS (L.)
COURS DE DROIT CIVIL, LA FAMILLE par Philippe M...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DUGUIT (Léon)
TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL, t. I [seul] : ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
POUGET (Louis)
JURISPRUDENCE DES ASSURANCES ou TABLE DÉCENNALE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SCHLESINGER (Rudolf)
SOVIET LEGAL THEORY. ITS SOCIAL BACKGROUND AND ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SÉNÉCHAL (Michel)
DROITS POLITIQUES ET LIBERTÉ D’EXPRESSION DES O...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SERRIGNY (Denis)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLEANI (Gilbert)
TRAITÉ DE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, Pré...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ALTER (Michel)
L’OBLIGATION DE DÉLIVRANCE DANS LA VENTE DE MEU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
HÉDOUIN (Joseph) et POUGNET (Max)
Hédouin : DE L’USURPATION DE TITRES NOBILIAIRES...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
TIMSIT (Gérard)
LES NOMS DE LA LOI, coll. Les voies du droit
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DUGUIT (Léon)
TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. II [seul] ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
CODE DE DROIT PUBLIC, Textes usuels de Droit co...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE : RAPPORTS PRÉPARATOIRES À LA SEMAINE INTERNATIONALE DE DROIT, n° 1 : L’ABANDON DE FAMILLE ET SES SANCTIONS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54409-1_c6cfb00e-2182-46a9-bd10-8ef2b2db6dad.jpg?v=1769440346&width=533)
![[Colloque] – L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE À STRASBOURG, Conférence débat du 4 octobre 1974, Centre d’ét](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56186-1.jpg?v=1774863245&width=533)
![[Expropriation], CAUDAVEINE et THERY – TRAITÉ DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE suivi de la législation complète, d’un formulaire et du tarif des actes en cette matière, terminé par une table analytique des matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42551-1.jpg?v=1766940692&width=533)
![THALLER (Edmond) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL À L’EXCLUSION DU DROIT MARITIME, t. II [mq. le t. I], 8e éd. revue et mise à jour par J. Percerou](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53129-1.jpg?v=1766954013&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![[Nouveau Répertoire de Droit] – NOUVEAU RÉPERTOIRE DE DROIT publié sous la direction de MM. Emmanuel VERGÉ & Georges RIPERT, avec la collaboration des Professeurs des Facultés de droit, de Magistrats et de Praticiens](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57246-1_c3f8f3d5-d07c-4809-99a6-3540a499b743.jpg?v=1779695164&width=533)
![DUGUIT (Léon) – TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL, t. I [seul] : La règle de droit - Le problème de l’État, 3e éd., 1927](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57907-1_f4d7b050-f6aa-4aa2-96cb-b02025421399.jpg?v=1780998315&width=533)
![DUGUIT (Léon) – TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. II [seul] : La théorie générale de l’état (2e éd.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51422-1.jpg?v=1766949500&width=533)
