Résultats de la recherche
-
[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, R...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
GICQUEL (Jean)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DIEUX (Xavier)
DROIT, MORALE ET MARCHÉ, Préface de Benoît Fryd...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DAVID (Pierre)
LA NOTION DE FAIT DE LA CHOSE dans l’article 13...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
DROIT ET CULTURE, Journées louisianaises, t. LV...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MANIN (Philippe)
LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. L’UNION EUROPÉENNE...
Prix habituel 23,00 €Prix habituel -
[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LES INSTITUTES DE GAÏUS E...
Prix habituel 209,00 €Prix habituel -
GUIOT (François-Vivien)
La distinction du fait et du droit par la Cour ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]
LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Colloque]
INTERNATIONALISATION DES DROITS DE L’HOMME ET É...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, av...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SCHWARTZ (Bernard)
LE DROIT AUX ÉTATS-UNIS, UNE CRÉATION PERMANENTE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
D’AGUESSEAU (Henri François)
ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU t. I (1...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
CABANTOUS (Louis Pierre François) et LIÉGEOIS (Jules)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
HAURIOU (André)
VERS UNE DOCTRINE DE LA RÉSISTANCE, LE SOCIALIS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE E...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PUFENDORF (baron Samuel de) et BARBEYRAC (Jean)
LE DROIT DE LA NATURE ET DES GENS OU SYSTÈME GÉ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
ANDRÉ-VINCENT (Philippe-Ignace)
LES RÉVOLUTIONS ET LE DROIT, coll. Bibl. de phi...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
RAMBAUD (Prosper)
EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DU DROIT ROMAIN POUR LA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ROY (Maurice Pierre)
LA C E E ET LE TIERS MONDE, LES CONVENTIONS DE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[O.E.C.E.], Collectif
LES INVESTISSEMENTS DANS LES TERRITOIRES D’OUTR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Coutumes] – COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Sa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56488-1_63f384ff-35e5-450f-b9b2-36701d581a89.jpg?v=1779694341&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – DROIT ET CULTURE, Journées louisianaises, t. LVIII (2008), Avant-propos de Michel Grimaldi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53872-1.jpg?v=1766956187&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LES INSTITUTES DE GAÏUS ET JUSTINIEN traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 6 du Corpus Juris Civilis : Institutes de Gaïus et Justinien](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4293-1.jpg?v=1779695486&width=533)
![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![[Colloque] – INTERNATIONALISATION DES DROITS DE L’HOMME ET ÉVOLUTION DU DROIT DE LA FAMILLE, Avant-Propos de François Dekeuwer-Défossez, Colloque du Laboratoire d’études et de rech. appliquées au droit privé, Université Lille II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15211-1.jpg?v=1789984618&width=533)
![HAURIOU (André) – VERS UNE DOCTRINE DE LA RÉSISTANCE, LE SOCIALISME HUMANISTE, [extrait]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55677-1.jpg?v=1774863173&width=533)
![[Collectif] – LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Journées nationales d’études de la CEDECE (Commission pour l’Étude des Communautés Européennes) (Rennes, 22 et 23 mai 2003), sous la direction de Daniel Gadbin et Francis Kernaleguen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45783-1.jpg?v=1766943292&width=533)
![[O.E.C.E.], Collectif – LES INVESTISSEMENTS DANS LES TERRITOIRES D’OUTRE-MER EN AFRIQUE, AU SUD DU SAHARA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21499-1.jpg?v=1766925274&width=533)
