Résultats de la recherche
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[Religion – Réforme]
LA CONFESSION D’AUGSBOURG, Confession de Foi de...
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CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
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CUBERTAFOND (Bernard)
LA CRÉATION DU DROIT, coll. le droit en questions
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[Impôt - Guerre]
LA CONTRIBUTION SUR LES BÉNÉFICES DE GUERRE ET ...
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[Colloque]
CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, co...
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LAFERRIÈRE (Édouard)
LES CONSTITUTIONS D’EUROPE ET D’AMÉRIQUE recuei...
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LAVENUE (Jean-Jacques)
ALGÉRIE, LA DÉMOCRATIE INTERDITE, coll. Histoir...
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LOURDAU (E.)
DU SÉNAT ET DE LA MAGISTRATURE DANS LA DÉMOCRAT...
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[Colloque]
PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CON...
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[Collectif]
LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE E...
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BISCHOFF (Jean-Marc)
LA COMPÉTENCE DU DROIT FRANÇAIS DANS LE RÈGLEME...
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DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)
DROIT COMMERCIAL, ACTIVITÉS COMMERCIALES, COMME...
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COLLIN (Edmond-François)
THÈSE POUR LA LICENCE. Jus Romanum. Qui testame...
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[Colloque]
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATR...
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ALTER (Michel)
L’OBLIGATION DE DÉLIVRANCE DANS LA VENTE DE MEU...
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[Droit des Gens - Zimmern, Kopelmans, Blondeau, Cassin et alii]
DROIT DES GENS - INTRODUCTION - SOURCES (1931 -...
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[CCE], [Collectif]
LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mém...
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PASSERIN D’ENTRÈVES (Alexandre)
LA NOTION DE L’ÉTAT, Traduit de l’anglais par J...
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AUGEARD (Matthieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
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[RTDE]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée pa...
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GODFRIN (Philippe)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS. Domaine - Travau...
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DRUESNE (Gérard)
DROIT MATÉRIEL ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ E...
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![[Religion – Réforme] – LA CONFESSION D’AUGSBOURG, Confession de Foi de quelques princes et villes remise à Sa Majesté Impériale à Augsbourg en 1530, Traduction nouvelle de la Confession de Foi de l’Église Évangélique Luthérienne accompagnée de notes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47999-1_b3aacefd-fb76-4420-ae5f-b9f298ff9a1e.jpg?v=1785077998&width=533)
![[Impôt - Guerre] – LA CONTRIBUTION SUR LES BÉNÉFICES DE GUERRE ET L’IMPÔT CÉDULAIRE SUR LES BÉNÉFICES COMMERCIAUX, Revue mensuelle de doctrine et de jurisprudence, Édouard MAGUÉRO (dir.) ; [devient en 1922] : REVUE DES IMPÔTS SUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3972-1.jpg?v=1766946882&width=533)
![[Colloque] – CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, coll. Textes et documents, tiré à part offert aux participants du 5ème Colloque international sur la Convention européenne des Droits de l’Homme, Francfort/Main, du 9-12 avril 1980 (exemplaire tril](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24107-1_a0e4feb6-3989-459b-b14e-da6b605abf5c.jpg?v=1789984033&width=533)
![[Colloque] – PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE, Travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou par la Bibliothèque publique d’information et le journal Le Monde les 26 et 27 mars 1991. Comité scientifique présidé p](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21870-1.jpg?v=1766925661&width=533)
![[Collectif] – LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Journées nationales d’études de la CEDECE (Commission pour l’Étude des Communautés Européennes) (Rennes, 22 et 23 mai 2003), sous la direction de Daniel Gadbin et Francis Kernaleguen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45783-1.jpg?v=1766943292&width=533)
![[Colloque] – LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATRIMONIAUX ET DE SUCCESSIONS, 58ème Congrès des Notaires de France, Nice 1960 ; Avant-propos de André Vaccharezza, Introduction de Jacques Vandenbussche](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28208-1.jpg?v=1766929782&width=533)
![[Droit des Gens - Zimmern, Kopelmans, Blondeau, Cassin et alii] – DROIT DES GENS - INTRODUCTION - SOURCES (1931 - 1938)[titre de la reliure]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24020-1.jpg?v=1766927444&width=533)
![[CCE], [Collectif] – LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mémorandum de la Commission au Conseil](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26809-1.jpg?v=1766929009&width=533)
![[RTDE] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée par Roger Houin et Claude-Albert Colliard, publiée avec le concours du C.N.R.S., de 1965 à 2000 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4302-1.jpg?v=1780997059&width=533)
